Séance du 19-12-2014
VU la délibération du Conseil Municipal en date du 7 février 2014 portant sur l’adoption du Budget Primitif 2014, VU la délibération du Conseil Municipal en date du 7 février 2014 portant sur l’Attribution 2014 de subventions aux Associations et au Centre Communal d’Action Sociale de Noisiel,
Compte rendu du Conseil Municipal du vendredi 19 Décembre
Communes, sur autorisation du Conseil Municipal, d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent, non compris les dépenses afférentes au remboursement de la dette
CONSEIL DEPARTEMENTAL - Accueil
Vu le budget primitif, le budget supplémentaire et la décision modificative de 2014 du budget principal et de ses budgets annexes ; Vu la délibération du Conseil Général en date du 10 octobre 2014 portant suppression de l’Agence départementale de Conseil aux Communes et à leurs groupements (ADCCG78) au 30 novembre 2014 ;
REPUBLIQUE FRANÇAISE PROCES VERBAL MAIRIE DE POMPONNE du
la journée du mardi 13 janvier 2015 VU la loi n° 83-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements, et des Régions, ainsi que les textes subséquents, VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment l'article L 2143-2, du CGCT, VU le règlement intérieur du Conseil Municipal,
CP 16-536 DELIBERATION N° CP 16-536 DU 12 OCTOBRE 2016
VU la délibération n°CR 90 -14 du 19 décembre 2014 portant budget primitif de la région pour l’année 2015 ; VU la délibération n°CR 92 -15 du 18 décembre 2015 de délégations d’attributions du conseil régional à sa commission permanente ; VU La délibération n° CR 75-07 du 28 juin 2007 relative à la politique européenne de
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 Décembre 2014 5 Vu la délibération initiale du 19 Décembre 1996 relative à la fixation des durées d’amortissement, Sur proposition de Mr le Maire, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide des durées d’amortissements suivantes : Biens Durées d'amortissement
DELIBERATION N° CP 16-050
VU La délibération CR 89-15 du 18 décembre 2015 relative aux délégations d’attributions du Conseil régional à sa Commission permanente; VU La délibération CR 90-14 du 19 décembre 2014 portant budget primitif de la région pour l’année 2015 ; VU La délibération CR 92-15 du 18 décembre 2015 portant de délégations d
Extrait des délibérations de la Commission permanente du
VU la délibération n°26 du Conseil départemental du 12 décembre 2018 relatif au vote du budget primitif dans le domaine de la santé et de la démographie médicale VU la délibération n° 5 du Conseil départemental du 2 avril 2015 fixant les conditions d’exercice des compétences du Conseil départemental et de la Commission permanente,
N°40 2020 Délibérations de la Commission permanente du 15
VU la délibération du Conseil Régional des Pays de la Loire en date des 18 et 19 décembre 2019 approuvant le Budget primitif 2020 notamment son programme n° 511 « Soutien à l’investissement, à la croissance et à l’emploi », VU le règlement financier de la Région des Pays de la Loire,
DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER CONSEIL DEPARTEMENTAL Réunion du
Vu la délibération n° 31 du conseil général du 18 décembre 2014 relative à Loir&Cher 2020 – Approbation du schéma départemental « Accès à la santé pour tous en Loir-et-Cher 2015-2020 », Vu la délibération n° 1 du conseil départemental du 16décembre 2019relative aux subventions 2020,
[PDF] L'inscription est de 25 et de 10 pour les Petites Roues.
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