REGLEMENT DES ELECTIONS A L’EFB
REGLEMENT DES ELECTIONS A L’EFB CHAPITRE I - Les scrutins I - 1 Les élections des représentants au Conseil d’administration I - 2 Les élections des représentants au Conseil de discipline I - 3 Les élections de l’AEA I - 4 Les élections de l’UJA CHAPITRE II - Information des élèves II - 1 L’information assurée par l’AEA
EFB
L'EFB a la faculté d'organiser, ou de participer, à toutes les actions de formation juridique visant au rayonnement du droit, notamment en relation avec d'autres centres de formation professionnelle des avocats, en France et à l'étranger, ou avec de grandes écoles, ou tout autre établissement universitaire ou scientifique
5 NUMÉRIQUE ÉLECTIONS au bâtonnat et vice-bâtonnat
pour donner des cours à l’EFB ou à la fixation des honoraires • Le budget de l’Ordre consacre 120 000 € à la solidarité, soit entre 0 et 1 dudit bud - get, alors que la CNBF, à titre d’exemple affecte 10 fois plus à l’aide sociale (la maladie, les accidents de la vie, les aides aux confrères honoraires )
DE LA CONSULTATION PRéSIDENTIELLES 16-30 mARS 2012
Pour la première fois, du 16 au 31 mars, l’ensemble des avocats de notre barreau et des élèves-avocats de l’EFB ont pu prendre part au débat pré- électoral en répondant à une
GUIDE RELATIF À L’ORGANISATION DES éLECTIONS DES
Guide relatif à l’organisation des élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école et au conseil d’administration des EPLE - Août 2018 1 L’article L 111-4 dispose que les parents d’élèves participent, par leurs représentants, aux conseils
ÉLECTIONS - Ordre des avocats de Paris
Déclaration des candidats - 2015 5 foi des candidats à l’ensemble du corps électoral, ces envois étant faits aux frais de l’Ordre Il définira le rythme d’envoi des messages qui pourra être différent pour les candidats au bâtonnat et au Conseil de l’Ordre et être parfaitement équitable entre les candidats à chaque élection ;
Les articles suivants ont été modifiés comme tel : Larticle
Les règles de gestion financière et comptable des fonds versés par l’Etat au titre de l’aide juridictionnelle et des aides prévues par les dispositions de la 3 ème partie de la loi du 10 juillet 1991 sont annexées au présent règlement
PV COMITE DIRECTEUR
Régional 1 Sénior, au visa de l’article 67 1 du Règlement d’Administration Générale de la Ligue Méditerranée, le Bureau Exécutif décide d’annuler ce dernier en raison du forfait général de ses équipes féminines ***** CORRESPONDANCES FEDERATION FRANCAISE DE FOOTBALL : • Nous transmettant le Guide Pratique des Elections
COMITE DIRECTEUR
Considérant l’article 13 6 des statuts de la Ligue qui donne la possibilité au Comité Directeur de déléguer tout ou partie de ses pouvoirs au Bureau ; Considérant l’article 14 3 des statuts de la Ligue qui précise que le Bureau gère les affaires courantes
DISPOSITIONS COMMUNES AUX GARANTIES INDIVIDUELLE ACCIDENT
-les activités sportives des assurés pratiquant le football, le futsal, - les activités physiques et sportives nécessaires à l’entraînement et à la prépa-ration physique des licenciés, S - les activités des licenciés non pratiquants, notamment des dirigeants, en rap-port avec l’objet de la Ligue, garantie pour ce sinistre
[PDF] TEST LA SÉCURITÉ MÉTIERS DES TRAVAUX PUBLICS
[PDF] DOSSIER DE PRESSE CREATION, TRANSMISSION, FINANCEMENT : LA REGION ACCOMPAGNE LES ENTREPRENEURS À CHAQUE ETAPE
[PDF] Coordination et rédaction : Julie Auclair 1
[PDF] LA PREMIÈRE AURORE Mon Petit Éditeur
[PDF] CREDIT D IMPOT DEVELOPPEMENT DURABLE AIDE AU FINANCEMENT
[PDF] MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics FOURNITURES COURANTES. N de marché : 2011-0
[PDF] La Commission Permanente du Conseil Régional Nord - Pas de Calais réunie le 15 octobre 2012, sous la présidence de Monsieur Daniel PERCHERON,
[PDF] Appel à projets «CREATION D ENTREPRISES»
[PDF] changez vos menuiseries et faites des économies!
[PDF] CAHIER DES CHARGES TECHNIQUE Aide Financière Simplifiée Régionale n 29
[PDF] ANNEXE IX EFFETS MACROECONOMIQUES DE LA REFORME
[PDF] Quels mécanismes de financement pour la rénovation énergétique des bâtiments? Coalition France pour l'efficacité énergétique
[PDF] La chaine de financement de l entreprise et les Business Angels Maher Kallel
[PDF] Les Entrepreneuriales. Financer un projet de création d entreprise et bâtir une cohérence financière du projet