Construction de 50 logements, dont 18 locatifs, et 32
32 logements en accession sociale s’inscrit dans le cadre de l’aménagement d’une parcelle de 60 ares située à l’angle de la Grande rue et de la rue du Puits, non loin du centre de la commune, face à un nouvel espace paysagé (jeux d’enfants) et à proximité de la rivière du Doubs
Avis des PPA - doubsgouvfr
rèolement qui fixait à 20 le taux de logements sociaux dans le secteur Ssr2 est modifié pour prendre en compte les OAP Saint-Jacques — Arsenal qui abaissent ce taux à 10 70 Cela dit, en complément des 10 de logements sociaux prévus clans les OAP, il est prévu de développer une offre de logements en accession sociale à la
Accession sociale à la propriété et projet de développement
(quartier, ville), le statut (location, accession à la propriété), le type (appartement, maison individuelle) ou la taille du logement, ou souvent plusieurs de ces caractéristiques à la fois Le taux de mobilité résidentielle est la proportion des logements qui ont changé d’occupant au cours de l’année »
130301 Avenant3 convention ANRU PMA mars 2013 1 - Doubs
La convention mentionnée à l’article 2 du présent avenant et modifiée par les avenants successifs listés à l’article 3 du présent avenant est modifiée dans les conditions ci- après : Article 5 1 : Le préambule de la convention est complété comme suit :
COMPOSITION DU PROGRAMME PHYSIQUE LOCALISATION DES - Doubs
Dans le cadre de l’ORU de Clairs Soleils, et suite à la fermeture des deux logements foyers pour les personnes âgées, la Ville de Besançon et le CCAS sont engagés dans une réflexion sur la réalisation de logements adaptables pour accueillir en priorité des personnes présentant des besoins liés à la perte d’autonomie
Construire un projet - ADIL 25
Construire un projet d’accession avec l’ADIL du Doubs La semaine de l’accession L’achat est le bon moment pour réaliser des travaux et notamment d’améliorer la performance énergétique du logement L’ADIL du Doubs présente les avantages d’une Acquisition-Travaux de Rénovation Energétique de l’Habitat
Chiffres clés du logement social en Bourgogne-Franche-Comté
o La part des logements vacants est de 9,9 Source : INSEE—RGP Le parc locatif social de la région o Le taux de locataires sociaux est inférieur à 13 de la population régionale o Environ 300 logements Hlm sont vendus par an aux locataires o Près de 500 logements en accession sociale à la propriété
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