PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE - Meinier
2 Approbation des procès-verbaux des séances du 12 mai 2011 et 6 juin 2011 3 Communications du Bureau du Conseil 4 Communications du Maire 5 Projets de délibérations : 07/2011: Délégation de compétences au Maire 08/2011: Cession de servitude d'une place de parking par la Fondation de la Pallanterie
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12
CONSEIL MUNICIPAL D’ENTZHEIM : SEANCE DU JEUDI 12 MAI 2011 2 Monsieur le Maire ouvre la séance à 20H30 1°- Approbation du procès verbal du 31 mars 2011 M Le Maire indique qu’un rajout a été effectué dans le point « Divers et communications » du procès-verbal de la séance du 31 mars 2011, suite à l’intervention de M Patrice
Procès-verbal de la séance du Conseil de lUniversité Direction
• Adoption du procès-verbal du 12 mai 2011 3 Communications du Bureau 4 Présentation et élection de la Vice-présidente 5 Examen et ratification du budget 2012 6 Adoption du Règlement général des études 7 Groupes de travail faisant suite au RGE 8 Divers et interpellations
de la séance du Mardi 12 mai 2009, à 20h00
Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du mardi 12 mai 2009 Page 212 010 12 CM 2009 05 12 PVProj E doc J’aimerais aussi vous informer que j’ai reçu deux réponses du Conseil administratif à des questions écrites, une réponse à une motion, et une interpellation, documents qui seront évoqués
Procès-verbal de la séance du Bureau du 14 mars 2011
Procès-verbal de la séance du Bureau du 14 mars 2011 SOMMAIRE Présidence de monsieur Gérard Collomb, Président (p 6) Désignation d'un secrétaire de séance (p 6) Appel nominal (p 6) Adoption des procès-verbaux des Bureaux des 17 janvier et 7 février 2011 (p 6)
Procès-verbal de la séance du Bureau du 4 juillet 2011
Procès-verbal de la séance du Bureau du 4 juillet 2011 SOMMAIRE Présidence de monsieur Gérard Collomb, Président (p 7) Désignation d'un secrétaire de séance (p 7) Appel nominal (p 7) Adoption du procès-verbal du Bureau du 16 mai 2011 (p 7)
PROCES - VERBAL - Bienvenue sur le site officiel de la ville
2 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 10 mai 2012 3 Assermentation 4 Communications de la Présidence 5 Communications de la Municipalité o Réponse à l'interpellation de Mme la Conseillère communale Véronique Bovet Diagne concernant l'encadrement des plus de 12 ans durant la pause de midi et après les cours
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 25 JUIN 2012 A
3 communications du bureau du conseil communal 4 4 adoption du procÈs-verbal de la sÉance ordinaire du 23 avril 2012 5 5 prÉavis n° 8/2012 – comptes et gestion 2011 5 6 preavis n° 9/2012 – rapport de gestion 2011 12 7 prÉavis n° 10/2012 – acceptation de la succession en dÉshÉrence de feu monsieur r g 15 8
directeur du Bureau de la mairie, Vanessa Gosselin, attachée
relative à la participation financière de la Ville à la rénovation de la piscine du Cégep Lévis-Lauzon au montant maximal de 300 000 $, à même l’excédent de fonctionnement accumulé non affecté et de procéder au versement de cette aide avant la fin de l’année 2020 CE-2020-12-03 Dépôt du procès-verbal de la réunion du
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