[PDF] PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 1 er AVRIL 2010



Procès-verbal de la réunion du C

3 Approbation et suivi du procès-verbal de la rencontre du 29 juin 2010 Il est proposé par Magalie Paré, appuyé par Nancy Mercier que le procès-verbal de la réunion régulière du 30 avril 2010 soit adopté tel que déposé (version finale datée du 5 août 2010) ADOPTÉE UNANIMEMENT 4 Micro Tour de table



PE-7/QUEST/PV/2010-04 PARLEMENT EUROPÉEN

• procès-verbal de la réunion du 10 février 2010 (PE 438 057/QUEST); • procès-verbal de la réunion du 10 mars 2010 (PE 438 100/QUEST) 3 Communications de la présidente en exercice 3 1 Ouverture du registre lors des journées portes ouvertes Les Questeurs - entendent une intervention de M me LULLING, présidente en exercice, qui propose



Procès-verbal de la réunion du Conseil d’administration du

(PV-RÉPAQ-PARENTS-2010-06-29 / DL 5 ooût 2010) Page 2 3 Approbation et suivi du procès-verbal de la rencontre du 30 avril 2010 Il est proposé par Magalie Paré, appuyé par Nancy Mercier que le procès-verbal de la réunion régulière du 30 avril 2010 soit adopté tel que déposé (version finale datée du 19 juin 2010) ADOPTÉE UNANIMEMENT



Proc s-verbal de janvier 2010 - Page daccueil de la CSH

QUE l’ordre du jour de cette réunion soit et est adopté avec le varia ouvert ADOPTÉE ADOPTION C E 534-09 IL EST RÉSOLU, sur proposition de PROCÈS- Madame Lucie Rajotte; VERBAL QUE la secrétaire soit et est exemptée de la lecture du procès-verbal de la réunion du 24 novembre 2009 et qu’il soit accepté avec modifications



PREFECTURE DE LA REUNION

Travail à la DTEFP de la Réunion à compter du 1er octobre 2007, Vu le procès verbal de prestation de serment auprès du Tribunal de Grande Instance de Saint-Denis (REUNION) en date du 24 novembre 2009 ARRETE Article 1 : Madame XAVIER Mylène, Contrôleur du travail à la Direction du Travail de l’Emploi et de la Formation Professionnelle



PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D’ECOLE DU 05/11/2010

1 PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D’ECOLE DU 05/11/2010 Convocation adressée le 21 octobre 2020 par la Directrice de l'école, Mme NAUDET Laurianne Dans le contexte sanitaire, le Conseil d’école s’est réuni le 5 novembre 2019, à 18H, en visioconférence Secrétaire de séance : Mme MARTEAU Membres de droit présents Nom Qualité



CPE LA DÉCOUVERTE DE L’ENFANCE PROCÈS-VERBAL de la 43

C P E LA DÉCOUVERTE DE L’ENFANCE PROCÈS-VERBAL de la 43e réunion du CONSEIL D’ADMINISTRATION Tenue le 27 avril 2009 à l’installation de Antoine Séguin Tous les membres du C A étaient présents à l’exception de Josée Lafond 1 Mot de bienvenue 2 Lecture et adoption de l’ordre du jour



PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL DE LA JUSTICE

1 3 Adoption du procès-verbal de la séance publique du 17 mars 2005 Sur la proposition de Me Andrée St-Georges, appuyée par Me Micheline Bélanger, le procès-verbal de la séance publique du 17 mars 2005 est adopté 1 4 Suivi et commentaires sur le Projet de loi n° 103 intitulé Loi modifiant

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