2014 Circulaire intérim dadjoint au chef détablissement
ou du second degré pouvant être intéressés par cette fonction et répondant aux conditions exigibles pour l’une ou l’autre des opérations suivantes pour intégrer le corps des personnels de direction : 1 le concours 2 le détachement 3 la liste d’aptitude
AAPPPPEELL ÀÀ CCAANNDDIIDDAATTUURREE PPOOUURR LLEE
de l’Education nationale, et répondant aux conditions exigibles pour l’une ou l’autre des opérations suivantes : concours de personnels de direction, détachement dans le corps des personnels de direction, liste d’aptitude pour l’accès au corps des personnels de direction
CONVENTION DE COMPTE COURANT 2 - Groupe Banque Populaire
monétaire et financier et répondant aux caractéristiques suivantes : qui lui sont - opérations libellées en euros ou dans l’une des autres devises de l’Espace Économique Européen attachés au compte,(ci-après « EEE ») et effectuées à l’intérieur de nécessaire à la prise enl’EEE (y
BANQUE POPULAIRE DU NORD
services de paiement visés à l’article L 314-1 II du COMOFI et répondant aux caractéristiques suivantes : - opérations libellées en euros ou dans l’une des autres devises de l’Espace Economique Européen (ci-après « EEE ») et effectuées à l’intérieur de l’EEE (y compris, la France
BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST CONVENTION DE COMPTE DE DEPOT
314-1 II du Code monétaire et financier et répondant aux caractéristiques suivantes : - opérations libellées en euros ou dans l’une des autres devises de l’Es-pace Economique Européen et effectuées à l’intérieur de l’EEE (en ce, y compris, la France, ses départements d’outre mer, Saint Martin et Saint Barthélémy) ;
Crédit d’impôt remboursable pour appuyer la transformation
une société exonérée d’impôt pour l’année d’imposition; une société de la Couronne ou une filiale entièrement contrôlée d’une telle société Ainsi, pour bénéficier de ce crédit d’impôt, la société doit obtenir, pour chaque année d’imposition, les attestations suivantes :
FAVORISER LA MISE EN PLACE DE LIDENTIFICATION ELECTRONIQUE
Cette mesure est ouverte aux éleveurs de bovins ayant leur siège d’exploitation dans la région Bretagne et répondant aux conditions suivantes : - être engagés dans la charte des bonnes pratiques d’élevage, - être engagés dans l’identification des bovins avec des boucles électroniques auprès de l’EDE de Bretagne
Chapitre V Réglementation relative aux systèmes et moyens de
et moyens de paiement – Intermédiaire : une personne qui, au nom et pour le compte d’une autre, envoie, reçoit ou conserve des messages de données L’inter-médiaire est astreint aux mêmes obligations que son mandataire ; – Message de données : l’information créée, envoyée ou reçue par des procédés ou moyens
ENCADRÉ INFORMATIF — CONTRAT DE CRÉDIT VARIABLE POUR L
5 * du solde total des achats courants, des avances d’argent et des frais de crédit calculés sur ce solde ou • 10 $ auquel s’ajoute tout montant dû en lien avec un financement Accord D (ex : mensualités) et tout montant en souffrance * Si vous avez utilisé votre carte pour une première fois avant le 1 er
Ajout ou retrait d’un établissement – Agents de voyages
Gestion du permis en ligne ou par la poste à l’adresse figurant au bas de cette page L’absence d’un ou des documents retardera le traitement de votre demande Une demande de modification de permis n’est réputée reçue que si elle contient tous les renseignements requis, les droits exigibles et les documents requis MODALITÉS DE
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