PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU SICTOM
Pour la période 2018-2022, le cahier des charges d'agrément de la filière des papiers graphiques a été adopté par arrêté du 2 novembre 2016 pris en application des articles L 541-10, L 541-10-1 et D 543-207 à D 543-211 du code de l'environnement Celui-ci fixe un nouveau barème de soutiens, applicable à compter du 1er janvier
COMPTE RENDU DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU SICTOM
Communes Vallées Loir et Braye, est en cours de régularisation suite à la fusion de la récente communauté 8/ EHPAD de Droué : régularisation financement 2014 Il convient tout d’abord de rappeler que la Communauté de communes du Perche et haut Vendômois a
Accueil - Sauvegarde de l’Art Français
CAHIER 15 Le Gault-du-Perche (Loir-et-Cher) Église Sainte-Anne 1 L'église vue du sud-ouest 2 Contrefort et fenêtre, côté sud LE GAULT-DU-PERCHE Loir-et-Cher, canton Droué, arrondissement Vendôme, 305 habitants ÉGLISE paroissiale dédiée à sainte Anne, peut-être plus anciennement à la Vierge, dépendait du diocèse de Chartres
Accueil - Les services de lÉtat en Loir-et-Cher
Le Gault-Perche Gièvres Corn Sergean Gy-en-Sologne Les Hayes Herbault Houssay Huissecu-en-Beauce - Pyrotechnie Cher co Loir Cisse Loir Cher AS SETI Oui Oui Oui CNPE Appr02 - Stockage produits phytosanitaires (Appro Service)
Sargé-sur-Braye
LES COLLINES DU PERCHE Arrondissement de Vendôme — Loir et Cher mmunauté communes des Co L LINES du PERCHE 1993 - 2015 22 ans de coopération intercommunale Bulletin d'information 1109 Décembre 2015 A l'aube de cette nouvelle année nos pensées vont aux victimes, aux blessés et aux familles touchées en
Communes de Saumeray et de Charonville (28) - Eure-et-Loir
Ainsi u’un parc de six éoliennes en construction sur la commune du Gault Saint-Denis Une pemanence d’info mation en maiie de Saumeay a été éalisée le vendedi 05 juin 2015 de 9h à 17h L’EPI entre eauce et Perche 1 Sur les communes de l’EPI ente eauce et Peche, ui compend l’ancien territoire de la communauté de communes
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU BONNEVALAIS
Vallées Dunoises, du Perche Gouet et du Bonnevalais, il est proposé de lancer deux études distinctes afin d’accompagner la réflexion des élus sur d’éventuelles coopérations entre les 5 communautés ou leurs communes La première étude concerne la simulation des incidences financières et fiscales d’une fusion entre Communautés
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