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Statuts Ascan 2006 modifiés le jeudi 12 juin 2014 V2

adoptés par l’assemblée générale extraordinaire du jeudi 12 juin 2014 TITRE I Article premier Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association sportive et culturelle de l’Assemblée Nationale (ASCAN) Article 2



STATUTS ET REGLEMENTS

STATUTS ET REGLEMENTS Adopté en octobre 2006 Modifié le 15 octobre 2010 Modifié le 13 juin 2013 Modifié le 12 juin 2014 Modifié le 16 juin 2016



STATUTS - Pour le Foot et le Fun

STATUTS Statuts Modifiés par l¶Assemblée Générale Extraordinaire du 12 juin 2014 Application des dispositions publiées par le décret n° 2004-22 du 07/01/2004 I OBJET ET COMPOSITION DU DISTRICT Article Premier Le District de Football de la Charente-Maritime, fondé en 1926, dans le cadre de la Ligue de Football



MOUVEMENT AUTONOME ET SOLIDAIRE DES SANS-EMPLOI (MASSE

14 ENTRÉE EN VIGUEUR Les présents statuts et règlements sont entrés en vigueur le9 avril 1999 Ils ont été modifiés en assemblée générale annuelle le1er juin 2002, 18 juin 2004, 28 janvier 2005, les 26 et 27 mai 2005, les 2 et 3 juin 2011 ainsi que le 29 mai 2014



Statuts et règlements - Étudiez en français au Manitoba

Statuts et règlements du Sénat de l’Université de Saint-Boniface (1er septembre 2012) modifiés le 25 septembre 2014 modifiés le 28 novembre 2017 modifiés le 28 juin 2018 modifiés le 2 7 novembre 2018



Statuts et reglements SEES-UQAR - WordPresscom

Statuts et règlements – SEES-UQAR 10 L'avis en question doit indiquer les faits reprochés et inviter le membre à présenter sa version des faits à l'Assemblée générale ; b la suspension ou l'exclusion est prononcée par l'Assemblée générale du Syndicat



Statuts UGSEL NATIONALE modifiés AGE 2 oct 2020

Statuts de l’Ugsel nationale Page 3/19 approuvés par les A G E des 13 juin 2014, 9 décembre 2017 et 2 octobre 2020 Par application des articles 272 et 296 du statut de l’Enseignement catholique, le Secrétaire



STATUTS - UPIAV - Union Patronale des Ingénieurs et

Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée générale du 25 novembre 1971 et modifiés par les assemblées générales du 12 juin 1980 et du 14 juin 2001 Ils entrent en vigueur immédiatement Le Président Le Secrétaire général Jacques Cavin Philippe Vogel

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