REGLEMENT DEXAMEN ANNEE UNIVERSITAIRE 2007/2008 - LMD
REGLEMENT D'EXAMEN ANNEE UNIVERSITAIRE 2007/2008 - LMD Diplôme intermédiaire de Deug: sur demande écrite adressée au Président du jury de licence (préciser le calendrier et le lieu de dépôt des demandes) Périodes de réunion du jury de diplôme (y compris pour les diplômes intermédiaires) :
Règles budgétaires pour l’année scolaire 2008-2009
Les modalités de calcul des allocations (montants par élève, facteurs d’ajustement, etc ) sont décrites au Projet de document complémentaire — Projet de règles budgétaires pour l’année scolaire 2008-2009 — Méthode de calcul des paramètres d’allocation
C ONSEIL SUPÉRIEUR DE L ÉDUCATION
2007-2008 du Conseil supérieur de l’éducation Ce rapport contient une description générale de l’organisme et rend compte des résultats obtenus entre le 1 er avril 2007 et le 31 mars 2008 au regard de son Plan stratégique 2007-2011 L’année 2007-2008 a été marquée du sceau d’une activité
Contrat de Scolarisation
Année 2007-2008 - Le montant de la contribution des famille est fixé à 230 € pour l’année - Les frais d’inscription s’élèvent à 49 60 € pour l’année, quel que soit le niveau - Les frais spécifiques de scolarité sont de 12 19 € en 6 e 16 74 € en 5 e 18 74 € en 4 e et en 3 e
Règlement relatif aux droits de scolarité et autres frais
Les droits de scolarité sont déterminés périodiquement par le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie Les frais de scolarité chargés aux étudiants non canadiens sont majorés de 10 à compter du trimestre de l’hiver 2008 Les frais pour versement en retard sont de 25 $
Reglement Interieur 2007 2009 - AP-HM
EIBO Marseille Règlement Intérieur – Version 2007 1/3 REGLEMENT INTERIEUR L’Ecole régionale d’infirmiers de bloc opératoire de Marseille dispense la formation d’infirmier(e) de bloc opératoire conformément à l’article D 4311-42 à 44 du Code de la santé et à l’arrêté du 22 octobre 2001 ART 1 : Généralités
INSTITUT D’ETUDES POLITIQUES DE PARIS LB/VMF/DC
de la séance du 24 septembre 2007 La séance est ouverte à 18 heures En l’absence des présidents enseignant et étudiant, Laurent Bigorgne propose de désigner Frédéric Puigserver comme président pour cette séance I ECHANGES SUR LE PROJET DE REGLEMENT DE LA SCOLARITE a) Exposé
Règlement des études en cours-janvier2014
œuvre de l’esprit, sans citer la source empruntée et en violation du droit d’auteur Il constitue une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et L 335-3 du Code de la propriété intellectuelle Si le cas de plagiat est constaté par un enseignant pour un travail rendu par un étudiant dans le cadre
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