ANNEXE AUTORISATIONS DABSENCE
Circulaires du MEN n°75-238 et 75-U- 065 du 9 juillet 1975 DASEN Événements familiaux Circulaire n° 2002-168 du 2 août 2002 relative aux autorisations d'absence DASEN Mariage 5 jours ouvrables Attestation du maire Plein le jour de la cérémonie Sans les autres jours Instruction n° 7 du 23 mars 1950 Circulaire FP7 n°002874 du 7 mai
annexe 4 autorisations dabsence facultative
(circulaire FP/2023 du 10 avril 2002) E- Fêtes religieuses Selon leur confession, les agents peuvent obtenir des autorisations d'absence avec traitement, dans la mesure où leur absence demeure compatible avec le fonctionnement normal du service (circulaire FP n°901 du 23 septembre1967)
Annexe I - Principaux congés
NB : Tous les justificatifs doivent être fournis au moment de la demande – formulaire d’autorisation d’absence à remplir obligatoirement NB : Toute sortie de département est à l’appréciation de Madame la Directrice académique MAJ 20/09/2017 – dernières modifications actées lors de la CAPD du 12/05/2016 1/6 AUTORISATION D'ABSENCE
FORMULAIRE UNIQUE DE DEMANDE D’AUTORISATION D’ABSENCE
Nature et durée de l’autorisation d’absence (à remplir par l’enseignant) Examen médical obligatoire (joindre un certificat médical) Absence pour soins à enfant malade ou pour en assurer momentanément la garde (joindre un certificat médical) Autorisation spéciale d'absence (ASA) à titre syndical (joindre la convocation)
Circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations d
Mar 24, 2017 · ANNEXE Article L1225-16 du code du travail (Modifié par LOI n°2016-41 du 26 janvier 2016 - art 87 ) La salariée bénéficie d'une autorisation d'absence pour se rendre aux examens médicaux obligatoires prévus par l'article L 2122-1 du code de la santé publique dans le cadre de la
Annexe III - Autorisations dabsences facultatives
NB : Tous les justificatifs doivent être fournis au moment de la demande – formulaire d’autorisation d’absence à remplir obligatoirement NB : Toute sortie de département est à l’appréciation de Madame la Directrice académique MAJ 20/09/2017 – dernières modifications actées lors de la CAPD du 12/05/2016 1/6 AUTORISATION D'ABSENCE
Annexe 1 Vade-mecum sur les autorisations d’absence
Circulaire n° 2017-050 du 15 mars 2017 : « Amélioration du dispositif de remplacement » Annexe 1 Vade-mecum sur les autorisations d’absence Note : sauf précision contraire, les autorisations d’absence mentionnées dans ce vade-mecum sont rémunérées, mais ne sont pas considérées comme du temps de travail effectif Sommaire
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