[PDF] Modalités de fonctionnement du TEMPS PERISCOLAIRE





DOCUMENT CADRE POUR L’ELABORATION D’UNE CHARTE DU TEMPS

prévoit précisément les modalités de la continuité du service de surveillance entre le temps scolaire et le temps périscolaire La charte précise les modalités de liaison entre la surveillance opérée par les enseignants et celle opérée par le personnel communal 2 2 – Utilisation des locaux scolaires



REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS PERISCOLAIRES Direction

Direction de l’Education DE FONCTIONNEMENT DES TEMPS PERISCOLAIRES DE LA VILLE DE MONTPELLIER Le Maire de la Ville de Montpellier, - Vu le Code des Communes et le Code de l’Education - Vu la loi du 08 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République



Les modaLités d’accueiL des enfants sur Le temps périscoLaire

Les communes ne sont pas tenues de mettre en place, sur le temps périscolaire, un accueil de loisirs sans hébergement au sens de l’article R 227-1 du code de l’action sociale et des familles (CASF) Elles peuvent opter pour un autre type d’accueil ne nécessitant pas une déclaration auprès de la direction



Modalités de réouverture et de fonctionnement du périscolaire

Modalités de réouverture et de fonctionnement du périscolaire Les informations que vous trouverez dans e doument ont été définies onjointement par la ommission éole de la Mairie, l’é quipe enseignante et L’AFR qui gère le périsolaire Nous appliquerons les règles prises par le ministère de l’éduation



RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS PÉRISCOLAIRES

- un temps de goûter (fourni par la famille), - un temps dapprentissage des leçons En cas de modification ponctuelle du calendrier scolaire par les services de l'Éducation Nationale, les enfants seront accueillis comme les autres jours Fréquentation / Réservations Les familles doivent informer de la fréquentation de leur enfant

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