[PDF] demande de carte de stationnement « entreprise - Issycom

DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT POUR LA COMMUNE DE

L’Agence du stationnement s e réserve le droit de refuser une demande de carte riverain si le demandeur communique des renseignements inexacts ou incomplets De plus, si des éléments erronés sont constatés par la suite, l’Agence pourra annuler immédiatement toute carte en cours de validité, sans

DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT POUR LA COMMUNE DE JETTE

L’Agence du stationnement se réserve le droit de refuser une demande de carte riverain si le demandeur communique des renseignements inexacts ou incomplets De plus, si des éléments erronés sont constatés par la suite, l’Agence pourra annuler immédiatement toute carte en cours de validité, sans en effectuer le remboursement

DOSSIER DE DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT « PROFESSIONNELS

dossier de demande de carte de stationnement « professionnels » en zone bleue rÉsidentielle nom de l’entreprise :

formulaire demande carte de stationnement (sans carte

NOUVELLE DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT A remplir en majuscules s v p Type de demande: Professionnelle : Coordonnées* et N° de TVA ou d’entreprise Nom : Enseignant : Coordonnées* de l’école Adresse : (Para-) Médical : Kiné, infirmier, médecin Tél : N° entreprise/N° INAMI :

COMMUNE D’UCCLE Demande de carte de stationnement

demande, une copie de la carte d’identité de son futur utilisateur et une copie du certificat d’immatriculation établi à son nom ou au nom de l’entreprise Je soussigné, certifie que les renseignements repris ci-dessus sont corrects, déclare avoir pris connaissance du règlement-

Demande de carte de stationnement 2020 - La Tranche-sur-Mer

entreprise au tarif forfaitaire de 75 €, (Un seul type de stationnement, barrières ou horodateurs) - Pour les résidents tranchais, une carte (Un seul type de stationnement, barrières ou horodateurs) d’abonnement par véhicule au prix forfaitaire de 30 € par mois, pour une carte tout parking le tarif est de 45€ par mois

Demande de carte professionnelle – Entreprises du tertiaire

DEMANDE DE CARTE DE STATIONNEMENT POUR LA COMMUNE D

L’Agence du stationnement se réserve le droit de refuser une demande de carte de stationnement si le demandeur communique des renseignements inexacts ou incomplets De plus, si des éléments erronés sont constatés par la suite, l’Agence pourra annuler immédiatement toute carte en cours de validité, sans en effectuer le remboursement

DEMANDE D’ESPACE DE STATIONNEMENT

Par la présente, je demande l’autorisation d’utiliser un espace de stationnement en acceptant les conditions et les règles suivantes :

Maximum 2 cartes gratuites par ménage - Guichet citoyen

A partir de la 3ème carte : 150€/carte supplémentaire Récépissé de carte de stationnement 1ière demande Renouvellement Rendue / A rendre _____ Carte perdue n° Ou N° plaque immatriculation _____ Changement de plaque : N° ancienne plaque _____ Société Gratuite - Entreprise attestation siège social immatriculation véhicule de société