MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS
MAPA 03/2020 Achat matériels informatiques Page 1/12 MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : lycée Professionnel Jean-Perrin BP 502 97440 Saint-André Représenté par :M VIELLEUSE Gilbert
FOURNITURE DE MATERIELS INFORMATIQUES Cahier des clauses
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services (C C A G - F C S), approuvé par l'arrêté n° ECEM0816423A du 19/01/2009 et publié au Journal Officiel du 19/03/2009 ARTICLE 9 CONDITIONS DE LIVRAISON Les articles 19 et 20 du C C A G -F C S s’appliquent
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE D’ACQUISITION DE MATERIEL
publics de fournitures courantes et de services, approuvé par le décret 77-699 du 27 Mai 1977 modifié, en vigueur lors de la remise des offres ou lors du mois d’établissement des prix (mois Mo) • Le cahier des clauses techniques générales (C C T G ) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services
Marché Public de fournitures (marché à bons de commande)
Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et services (C C A G - F C S), approuvé par l'arrêté n° ECEM0816423A du 19/01/2009 et publié au Journal Officiel du 19/03/2009 ARTICLE 9 CONDITIONS DE LIVRAISON Les articles 19 et 20 du C C A G -F C S s’appliquent
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - Ville de Mios
Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable aux marchés publics de tehniues de l’info mation et de la ommuniation (TI) appouvé pa aêté du 16 septembre 2009 publié au JORF du 16 octobre 2009 et entré en vigueur le 17 novembre 2009
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES OU DE SERVICE
- Le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services (décret n° 77-699 du 27 mai 1977 modifié édité par la Direction des journaux officiels - brochure n° 2014) ; - les bons de commandes au fur et à mesure de leur émission pendant la durée de validité du marché
REGLEMENT DE LA CONSULTATION
Le règlement des comptes s’effectuera dans les conditions des articles 90 du code des marchés publics et 8 1 et 8 2 du C C A G fournitures courantes et services et selon les règles de la comptabilité publique par virement administratif sur le compte bancaire ou postal du titulaire
REPUBLIQUE TUNISIENNE *********** MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT
décret 1039-2014 du 13 mars 2014 portant réglementation des marchés publics et le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de fournitures courantes de biens et de services Le Directeur de l’INAT Lu & accepté par
Besoins Achats 2021 - Lactualité et les services de la
1 800 000,00 Fournitures courantes et services 12 13002 Fournitures objets promotionnels COM Fournitures Achat d'objets promotionnels janv -21 1 600 000,00 Fournitures courantes et services 12 27003 Matériel de soudage DEL Fournitures Acquisition de matériel de soudage janv -21 800 000,00 Fournitures courantes et services
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Marché de Fournitures de matériels informatiques 7 des Antilles et de la Guyane - Campus de Schoelcher sur un échantillon (1 des quantités livrées) • La VA sera réalisée sous la responsabilité de l’AMO Elle sera prononcée dans un délai maximum de huit jours à compter de la
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