2 0 2 0 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 10 JUILLET 2020 COMPTE
Ont obtenu pour l’élection des délégués : La liste : La Ville Ensemble : 13 mandats La liste : Agir pour Eu-X : 2 mandats 2/ Élection des suppléants : Quotient électoral : 26/5 = 5 20 La liste : La Ville Ensemble obtient 22 voix/5 20 = 4 23 soit 4 mandats La liste : Agir pour Eu-X obtient 4 voix/5 20 = 0 77 soit 0 mandat
[PDF] Atelier de validation du Cadre panafricain d assurance qualité et d accréditation Accra (Ghana), 29-30 juillet 2015 DOCUMENT VALIDÉ
[PDF] ETAT ANNUEL DES CERTIFICATS REÇUS 1
[PDF] Erasmus+ : un programme de la Commission européenne.
[PDF] Sauvegarde de justice - Curatelle - Tutelle Loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection des Majeurs
[PDF] ETAT ANNUEL DES CERTIFICATS REÇUS 1
[PDF] Pour ceux qui arrivent le vendredi Et qui ont réservé leur hébergement auprès de l organisation
[PDF] REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS. LA COUR DES COMPTES a rendu l arrêt suivant :
[PDF] Formation continue des Commissaires Enquêteurs
[PDF] MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANCAISE ADMINISTRATION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
[PDF] Sophos Anti-Virus pour Mac OS X Guide de démarrage réseau
[PDF] Etablissementd Hébergement. PersonnesAgéesDépendantes
[PDF] MULTIMEDIA CONCEPT. Agence de communication
[PDF] EHPAD : Résidants, familles, personnels,
[PDF] Sommet 2007 Montréal, métropole culturelle
[PDF] EPLEFPA de Seine-Maritime HORTITHEQUE - CFA HORTICOLE de Fauville en Caux MARCHE PUBLIC A BONS DE COMMANDE
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