PARLEMENT WALLON - Philippe Knaepen
PROPOSITION DE RÉSOLUTION relative à l’information des familles de défunts quant aux différentes possibilités offertes en matière de destination de cendres funéraires déposée par Mmes Salvi, Trotta, MM Knaepen, Arens, Dupont et Mouyard 549 (2015-2016) — N° 1 549 (2015-2016) — N° 1 PARLEMENT WALLON SESSION 2015-2016 4 JUILLET 2016
PARLEMENT WALLON
PROPOSITION DE RÉSOLUTION en vue de soutenir le secteur des drones en Région wallonne déposée par Mme Defrang-Firket, M Sampaoli, Mme Simonet, MM Dodrimont, Dufrane et Fourny 501 (2015-2016) — N° 1 501 (2015-2016) — N° 1 PARLEMENT WALLON SESSION 2015-2016 23 MAI 2016 3 esession de la 10 législature site internet : www parlement
INTÉGRAL - uliegebe
M Knaepen (Doc 405 (2015-2016) N° 1) – la proposition de résolution visant à interdire le port de signes convictionnels ostentatoires et l'expression de comportements ostentatoires aux personnes qui exercent une mission de service public au sein d'une commune, d'une province, d'une intercommunale, d'une
PARLEMENT DE LA RÉGION BRUSSELS DE BRUXELLES-CAPITALE
HOOFDSTEDELIJK PARLEMENT _____ SESSION ORDINAIRE 2015-2016 – 2015/2016 : Proposition de résolution et la loi de 22 mai 2014 modifiant la loi du 10 mai
B K VAN CHAMBRE DES REPRÉSENTANTS VOLKSVERTEGENWOORDIGERS
Remplacer le texte de la proposition de résolution comme suit: “1 vu la résolution adoptée par le Parlement wallon le 7 mai 2015 relative au projet de Partenariat transat-lantique de commerce et d’investissement entre l’Union européenne et les États-Unis (RES 150); 2 vu l’accord de coopération entre l’État fédéral, les
BIJLAGE BIJ HET ANNEXE COMPTE RENDU INTEGRAL - DE KAMER
kamer-3e zitting van de 54e zittingsperiode 2015 2016 chambre-3e session de la 54e legislature criv 54 077 bijlage criv 54 077 annexe belgische kamer van volksvertegenwoordigers chambre des reprÉsentants de belgique bijlage bij het integraal verslag annexe au compte rendu integral plenumvergadering sÉance plÉniÈre vrijdag vendredi 16-10
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