[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2018

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2018

Date arrivée CCLTB : Dossier : Date d’examen par lacommission : Tiers : Date du passage en conseil communautaire: Envoi de la notification d’attribution: DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2018 Nom de votre association : _____ Rubrique (cocher une seule case):

Dossier de demande de subvention Année 2018

Pièces à joindre au dossier de demande de subvention Pour une première demande : Les statuts régulièrement déclarés, en un seul exemplaire Si l’assoiation est enregistrée dans le RNA (Cf page 2), il n’est pas nécessaire de les joindre

Dossier de demande de subvention Année 2018

Dossier de demande de subvention ANNÉE 2018

la demande de subvention et d’en préciser le montant Votre demande ne pourra être prise en compte que si cette fiche est complétée et signée Après le dépôt du dossier, uniquement pour les organismes de droit privé :

Dossier de demande Subvention de fonctionnement Année 2018

Caf du Var - Demande de subvention de fonctionnement 2018 Page 8 Fiche n°3 : Budget prévisionnel global 2018 Dans le cas où l’exercice est différent de l’année civile, il vous appartient de préciser les dates de début et de fin Exercice : Date de début : Date de fin : Le budget prévisionnel doit apparaitre équilibré

Dossier de demande de subvention Année 2018 Association Sportive

• Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Une attestation sur l’honneur (fiche 4) • Un compte rendu financier de l’action subventionnée (fiches 5-1 et 5-2) Ce dossier sera examiné dans le cadre de la préparation budgétaire 2018 Une réponse vous sera donnée après le vote du budget par le conseil municipal

DOSSIER DE SUBVENTIONS 2018 - valencedagenfr

Un dossier de demande de subvention pour l’année 2017 est envoyé à l’une ou plusieurs administrations suivantes (cocher la ou les case(s) correspondante(s) : Etat Région Département Communauté de Communes Autres Communes (préciser) :

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Mairie du Thor - Année 2018

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Mairie du Thor - Année 2018 ⌦ Attention Si le budget réalisé 2017 de votre association est égal ou supérieur à 12 000 €, ne remplissez pas ce dossier mais utilisez le CERFA n°12156*05 pour faire votre demande de subvention Vous trouverez dans ce dossier : - La liste des pièces à joindre au dossier

Associations Dossier de demande de subvention Année 2019 ou

Mairie de Vaux sur Mer le 26/09/2018/HMG (Mise à jour pour demande de subvention 2019) 1 Dossier de demande de subvention Année 2019 ou saison 2018 / 2019 La Ville de Vaux sur Mer, au travers de ses subventions, affirme une politique de soutien et exprime

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ------------- ANNEE 2019

certifie exactes les informations du présent dossier, notamment la mention de l’ensemble des demandes de subvention introduites auprès d’autres financeurs publics déclare le présent dossier de demande de subvention complet Fait, le à Signature : NB : dans le cas d’un envoi du dossier par mail, merci de recopier cette attestation