PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 4 avril 2017 L’an deux mil dix-sept, le quatre avril à 19 heures 15, Le Conseil Municipal de PIRIAC-SUR-MER, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Paul CHAINAIS, Maire Date de la convocation : 28 mars 2017 PRESENTS :
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 3 décembre 2020 L’an deux mil vingt, le trois décembre à vingt heures quinze, le Conseil municipal de la Commune d’Arçon s’est réuni en session ordinaire, à la salle des fêtes dans le bâtiment de la mairie, après convocation légale, sous la présidence Monsieur le
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 20 décembre 2018 L’an deux mil dix-huit, le vingt décembre à vingt heures trente, le Conseil municipal de la Commune d’Arçon s’est réuni en session ordinaire, au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur le Maire, Alain GIRARDET
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 16 SEPTEMBRE 2019 - 20 H 00 Date de la convocation : 10 septembre 2019 Date de l'affichage : 10 septembre 2019 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Nombre de Conseillers présents : 12
Procès-verbal du Conseil municipal
1° Approbation du procès-verbal de réunion du Conseil municipal du 26 mai 2020 Monsieur le Maire demande s’il y a des observations sur le procès-verbal de réunion du Conseil municipal du 26 mai 2020 En l’absence d’observation, le P V est adopté à l’unanimité
Conseil Municipal PROCES-VERBAL
Conseil Municipal PROCES-VERBAL Séance du LUNDI 14 NOVEMBRE 2016 à 18h30 Sous la Présidence de Mr PEYRON Christian, Etaient présents : RAFINESQUE C – SANCHEZ B - BERNARD J – CHARLES P - ROS C - BALBI F - ROCHE R -
Procès Verbal du Conseil Municipal
Procès-Verbal du Conseil Municipal du 5 octobre 2020 à 20 h 30 L’an deux mille vingt, le cinq octobre, le Conseil Municipal de la commune de TOURNON D’AGENAIS dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de M
Lundi 14 décembre 2020 PROCÈS-VERBAL de la séance
PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Pascal, tenue par visioconférence, le lundi 14 décembre 2020 à 21 h 00 Sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers suivants: Jean Caron, Isabelle Chouinard, Réjean Pelletier, François GagnéBérubé, Céline -
COMMUNE DE SCHOENAU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 février 2021 Sous la présidence de M BUTSCHA Michel Présents : BUTSCHA Michel, NAAS Laurent, CHAPOT Philippe, WIEDEMANN Patricia, GUTMANN Séverine, HUCK Cindy, KUHN Matthieu, LEONHART Jean-Pierre, SCHMITT Anne, SCHMITT Roland, TOUSCH Jean-Jacques, WEIBEL Laetitia, WEIBEL Rémy,
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