Organismes de formation - Numilog
Accord « Salaires » du 10 septembre 2004 (arrêté d’extension du 22 dé-cembre 2004) ; Accord « Salaires » du 20 janvier 2005 (arrêté d’extension du 14 avril 2005) ; Avenant du 13 septembre 2005 à l‘accord « Prévoyance » du 3 juillet 1992 (arrêté d’extension du 28 mars 2006) ; Accord « Salaires » du 15 décembre 2005
Les accords collectifs - Leem
Accord collectif du 22 octobre 1984 relatif à l'affectation du personnel hors du territoire métropolitain Accord collectif du 1er décembre 1987 relatif aux procédures de licenciement pour motif économique et à l'emploi Accord collectif du 20 avril 2006 relatif à la commission paritaire nationale de l’emploi des industries
Entreprises de courtage dassurances et/ou de réassurances
Accord « Salaires » du 5 décembre 2013 (arrêté d‘extension du 24 oc- tobre 2014) ; Avenant « Réduction et aménagement du temps de travail » du 19 no-
Convention collective production agricole
du Calvados du 1er juin 2004 Entrée en vigueur le 1er janvier 2005 - Code IDCC 9141 - Etendue par arrêté du 16 décembre 2004 paru au Journal Officiel du 28 décembre 2004 Mise à jour par ses avenants n° 1 à 19 Pour tout renseignement sur la convention collective précitée, s’adresser à la : Direction Régionale des Entreprises, de la
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’avenant no 5 du 17 décembre 2009 (BO no 2010/40), relatif à la classification des ouvriers et des employés et aux salaires, à la convention collective nationale de la coopération maritime (no 2494) du 7 décembre 2004 ; Vu l’accord du 18 juin 2010 (BO no 2010/34) portant sur la certification sociale des entreprises, conclu dans
Métallurgie - Droit du travail, code du travail, convention
Accord du 13 décembre 2007 relatif aux appointements annuels minimaux pour l'année 2008 1 Accord du 5 février 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2009 Accord du 22 décembre 2010 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2011
Date de génération de Legifrance 08/11/2007
Ardenne) Accord du 16 décembre 2003 117 Préambule 117 Lettre d'adhésion de Force ouvrière à l'avenant nº 10 relatif aux salaires, à l'accord salaires concernant les ETAM et à l'accord indemnités de petits déplacements du 4 mai 2004 Lettre d'adhésion du 17 juin 2004 119 SALAIRES 120 (Alsace) Accord du 22 mars 2006 120 (Aquitaine)
Accord du 18 avril 2002 Taux horaire et 13e mois pour les
EXTRAIT ACCORD Accord du 18 avril 2002 TITRE V : Rémunération Taux horaire et 13e mois pour les personnels des annexes I à III de la convention collective Article 26 · Créé par Accord 2002-04-18 BO conventions collectives 2002-22 étendu par arrêté du 22 décembre 2003 JORF 7 janvier 2004
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[PDF] Juin 2005. Projet COMENIUS N 11847 CP 1. 2004-1 Elèves et Pouvoir d'initiative Dans l'organisation quotidienne de l'etablissement