DEMANDE DAUTORISATION DOUVRIR UN DÉBIT TEMPORAIRE Débit de
DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVRIR UN DÉBIT TEMPORAIRE Votre demande doit parvenir au plus tard 15 jours avant l’événement Débit de boissons de 3ème catégorie (Vin, bière, cidre, champagne et boissons sans alcool) Monsieur le Maire
Demande d’autorisation D’ouverture temporaire d’un débit de
La demande d’ouverture de débits de boissons temporaires doit être adressée, au plus tard, 1 mois avant la date de la manifestation prévue, à l’adresse suivante, ou déposée à l’accueil de la mairie : VILLE DE BERGUES Service Accueil Place de la République – BP 8 59 380 BERGUES La demande doit être accompagnée :
DEMANDE D’OUVERTURE D’UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS
DEMANDE D’OUVERTURE D’UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS ORGANISE PAR UNE ASSOCIATION OU UNE SOCIETE ATTENTION : Ce formulaire doit être retourné dans un délai de 15 jours avant la manifestation A Madame le Maire de Beaumont sur Oise Hôtel de ville 95260 Beaumont sur Oise Nom et qualité (société, association, école )
FORMULAIRE DEMANDE DE DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE
DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE DE 3ème CATEGORIE (Loi n° 2000-1352 du 30 décembre 2000 Finances pour 2001 art 18 II 1°J O du 31 décembre 2000)
DEMANDE DAUTORISATION DOUVERTURE DUN DEBIT TEMPORAIRE DE
DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS Toute demande doit être adressée au moins 3 semaines avant la date de la manifestation à : Ville de Saint-Etienne Direction Police et Sécurité Civile Municipales Hôtel de Ville - BP 503 42007 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 Tél 04 77 48 53 53
MODÈLE DE DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVERTURE
(fonction), ai l’honneur de solliciter l’autorisation d’ouvrir un débit de boissons temporaire de (1 ère , 2 ème , 3 ème ) catégorie, conformément à l’article L 48 du Code des débits de boissons
DEMANDE DAUTORISATION DOUVERTURE DUN DEBIT DE BOISSONS
DEMANDE D'AUTORISATION D'OUVERTURE D'UN DEBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE LICENCE III : VENTE DE BOISSONS DES 1er ET 3ème GROUPES Monsieur le Maire, Je soussigné(e)
Demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons à l
En conformité avec le Code de la santé publique, les informations personnelles recueillies dans le cadre de ce formulaire ont pour finalité la demande d’autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaires Ces données personnelles peuvent faire l’objet d’un traitement informatique Elles sont conservées dans la limite
DEMANDE D’OUVERTURE TEMPORAIRE D’UN DEBIT DE BOISSON
DEMANDE D’OUVERTURE TEMPORAIRE D’UN DEBIT DE BOISSON Sans l’intégralité des informations demandées ou hors délais, votre demande ne pourra pas être prise en compte Ce formulaire est adressé au service de la police municipale deux semaines au moins avant la date de manifestation sur le
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