Proposition d’assurance 1/2 - Note d’information valant

huit premières années » de la présente Note d’Information valant Conditions Générales 5 Les frais applicables au titre du contrat sont les suivants : • Frais à l’entrée et sur versement : néant • Frais en cours de vie du contrat : - Frais de gestion sur les supports représentatifs des unitésdecompte:0,19 prélevés

FUTUREO VIE NOTE D’INFORMATION valant Conditions Générales

au terme des huit premières années » de la présente Note d’Information valant Conditions Générales 5 Les frais applicables au titre du contrat sont les suivants : • Frais à l’entrée et sur versement : - Frais sur les versements provenant d’un virement de la société Futureo : 10 euros - Frais sur les versements libres et libres

NOTE D’INFORMATION - Conseil en gestion de patrimoine

Article 1 - Objet du contrat Note d’information valant Conditions Générales e-novline est un contrat d’assurance vie, régi par le Code des assurances et relevant de la branche 22 « Assurances liées à des fonds d’investissement » définie à l’article R 321-1 du même Code Ce contrat

NI VALANT CG E NOVLINE P5050P5051 OCTOBRE 2013

WBP5050DGD (P5050/P5051) - Octobre 2013 1 1 e-novline est un contrat individuel d’assurance sur la vie 2 Les garanties du contrat sont les suivantes : • Au terme, si l’Assuré est en vie : paiement d’un capital ou d’une rente à l’Assuré • En cas de décès de l’Assuré : paiement d’un capital ou d’une