Plan Local d’Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon
MF/EG SEANCE DU 19 OCTOBRE 2009 2009/1841 - PLAN LOCAL D’URBANISME DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - REVISION N° 1 SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE DECINES CHARPIEU AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR L’ARRET DE PROJET (DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT URBAIN) Le Conseil Municipal, Vu le rapport en date du 30 septembre 2009 par lequel M le Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE - Grand Lyon
- à la mairie de Corbas (centre technique municipal, 50 route de Saint Priest) : le lundi 19 octobre 2009 de 9 h à 12 h, le vendredi 20 novembre 2009 de 9 h à 12 h ; - à l’hôtel de la communauté urbaine de Lyon : le mercredi 4 novembre 2009 de 14 h à 17 h
PORTES OUVERTES LES MERCREDIS (14h-21h), JEUDIS SOIRS - Lyon
SAMEDIS (14h – 20h) DU MOIS DE SEPTEMBRE 2009 On les masquera tous Histoire d’y voir plus clair Depuis octobre 2008 à Lyon 1er, Patricia Gattepaille au sein de l’association ‘Azur et les Aéroplanes’ offre la possibilité aux professionnels comme au grand public de s’approprier le
Lyon 9e - Cession à la Communauté Urbaine de Lyon dun
- par délibération n° 2009/1792 du 19 octobre 2009, la signature d’une convention d’occupation temporaire à titre gratuit au profit de la Communauté Urbaine de Lyon afin de lui permettre d’aménager le site et lui octroyer une jouissance anticipée du bien dans l’attente de la régularisation foncière
Historique du plan local durbanisme - Grand Lyon
Septembre 2008 Arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique 15 septembre 2008 Enquête publique du 20 octobre au 21 novembre 2008 Délibération du conseil de Communauté 28 septembre 2008 Octobre 2009 Arrêté préfectoral de DUP emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme sur la commune de Tassin la Demi Lune 15
Autorisation de signer une convention de financement - Lyon
« C H R S » sis 131, avenue Thiers à Lyon 6e L’attribution de ce financement 15 septembre 2008 et n° 2009/1820 du 19 octobre 2009 ;
Fiche à jour au 1er octobre 2009 F FIICCCHHHEEE A P
Fiche à jour au 1er octobre 2009 n°53-60 du 30 septembre 1953 (devenus respectivement les articles (Lyon, 28 avr 1999), retient
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[PDF] 30% à l`achat de 2 produits de soin et/ou maquillage
[PDF] 30% à l`achat de min. 2 parfums et/ou coffrets de parfums
[PDF] 30% de Hip Hop - Anciens Et Réunions
[PDF] 30% de logements sociaux - Métropole Européenne de Lille
[PDF] 30% de rabais - Anciens Et Réunions
[PDF] 30, 31 oct. et 1 nov. 2015 Programme des ventes - Anciens Et Réunions
[PDF] 30, rue de Penzé – 29410 GUICLAN Tel : 06.58.22.83 - Anciens Et Réunions