Vaucanson
Ouverture de la séance à 18h15 1 Ordre du jour adopté à l'unanimité NO de page : 2 Procès verbal de la séance du conseil d'administration du 24 novembre 2016 Réservé à L'administration destinataire 2 Compte-rendu du CA du 29 septembre 2016 adopté à l'unanimité 3 Installation des instances 2016/2017 adopté à l'unanimité
Procès-verbal de la séance du Conseil communal du mercredi 23
1 Rentrée scolaire 2015-2016 Celle-ci s’est déroulée le 24 août 2015, sans encombre Les classes enfantines ont eu la primeur d’investir la nouvelle école Les enfants du secondaire (9, 10 et 11èmes années Harmos), la rentrée scolaire a eu lieu pour la dernière fois au collège du Rocher à Nyon
Commune de LUTRY
blique du 24 janvier au 22 février 2015 Il n’y a pas eu d’opposition Sauf imprévu, le gros des travaux pourra être réalisé pendant les vacances scolaires d'été 2015 Avancement des études relatives au parking des Jardins du Château Après avoir acquis les accords de principe étatiques, la Municipalité a obtenu auprès du
COMMUNE D’ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E
Coquerellaz du 1er au 10 décembre 2015 2 4 Phase d’avant-projet et de projet : 2016 La phase d’avant-projet a été développée dès l’acceptation, par le Conseil communal, du préavis du crédit d’étude (préavis n° 2016/01) Elle a permis de faire évoluer le
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015
L'agent a donc été placé en disponibilité d'office pour raison de santé du 30/06/2015 au 29/12/2015 Mais le Comité médical, lors de sa séance du 07/07/2015, a émis un avis favorable à l'attribution d'un Congé Longue Maladie de façon rétroactive du 30/06/2014 au 29/12/2015 Un arrêté sera pris dans ce sens
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Laurent ISAMBERT, pour la période du 1er décembre 2015 au 30 novembre 2016 Suppression de la cabine téléphonique Depuis la loi n° 2015-990 du 6 Août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (Loi Macron), il est possible de supprimer les cabines téléphoniques
PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune d’ANDOLSHEIM Procès-verbal du conseil municipal du 4 juillet 2016 6 44 Point 2 – Location de l’étang de pêche n°1 (D-2016-07-29) Monsieur le maire, expose : Par délibération du 12 novembre 2007, le conseil municipal a décidé la mise en location de l’étang de pêche n° 1,
Réunion du Conseil Municipal du lundi 22juin 2015
immobilier couvre 346 m2 et comprend un bâtiment àusage artisanal d'une surface de 231 m2• 3° qu'un contrat de location, du 'l" décembre 2013 au 31 octobre 2015, du module n018 du village artisanal de La Blaire sis 7, rue Victor Baltard àChallans, a été conclu le 29 novembre 2013 avec la SARL « Bossis Olivier »
PROCES-VERBAL de la REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du 03
DU CONSEIL MUNICIPAL du 03 septembre 2015 Convocation du 29 août 2015 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal 15 Nombre de membres en exercice 15 Nombre de membres présents à la réunion 13 L’an deux mil quinze et le trois septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est
N° 50/2017 Modification du tableau des emplois communaux
Séance du 3 octobre 2017 Page 44 Séance du 3 octobre 2017 L’an deux mil dix-sept et le trois octobre à 20 heures 30, le conseil municipal de cette commune s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M BARRIER Patrice
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