ARRONDISSEMENTS DE RENNES / FOUGÈRES-VITRÉ
de l'aptitude physique à la conduite automobile en Ille-et-Vilaine ARRONDISSEMENT DE REDON NOM Prénom Adresse Téléphone CHAPIN V MAURE DE BRETAGNE Rue des Chênes 02 99 34 95 06 FERTE B SAINTE MARIE 3, rue des Ardoisières 02 99 72 61 07 FERTE C REDON 9,avenue du Pèlerin 02 99 71 27 71 ARRONDISSEMENT DE SAINT-MALO NOM Prénom Adresse
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°35-2020 - Ille-et-Vilaine
Préfecture Ille-et-Vilaine - 35-2020-11-20-001 - Arrêté préfectoral fixant la liste des établissements visés à l’article 40 du décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 modifié autorisés à accueillir du public pour la restauration assurée au bénéfice exclusif des professionnels du transport routier 9
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°35-2019 - Ille-et-Vilaine
Préfecture Ille-et-Vilaine / Direction de la coordination interministérielle et de l'appui territorial 35-2019-10-26-001 - décision établissant la liste départementale d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur de l'Ille-et-Vilaine pour l'année 2020 (2 pages) Page 60
Evaluation environnementale du schéma des - Ille-et-Vilaine
est mise en œuvre sur le département d’Ille-et-Vilaine Il a vocation à s’appliquer à toutes les autorisations d’exploitations de cultures marines d’Ille-et-Vilaine situées sur le Domaine Public Maritime (DPM) ainsi que sur les parties des fleuves, rivières, étangs et canaux où les eaux sont salées Il ne s’applique pas aux
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°35-2021 - Ille-et-Vilaine
Préfecture Ille-et-Vilaine / Direction de la coordination interministérielle et de l'appui territorial 35-2021-01-29-003 - Arrêté donnant délégation de signature à M Emmanuel ETHIS, recteur de la région académique de Bretagne (2 pages) Page 57 35-2021-01-26-001 - Arrêté portant délégation de signature de Monsieur Dominique
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°35-2018 - Ille-et-Vilaine
35-2018-12-07-001 - Liste d'aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur de l'Ille-et-Vilaine pour l'année 2019 (2 pages) Page 52 Préfecture Ille-et-Vilaine / Direction des collectivités territoriales et de la citoyenneté 35-2018-12-21-002 - AP du 21 dec 2018 YAO (2 pages) Page 55
Liffré, Ille-et-Vilaine, Bretagne, Ille-et-Vilaine, Liffré
Liffré, Ille-et-Vilaine, B retagne Rapport de Diagnostic sous la direction de Anne-Louise Hamon Inrap Grand Ouest Décembre 2016 Rapport final d’opération Diagnostic archéologique Bretagne, Ille-et-Vilaine, Liffré, Liffré, lotissement de Penloup Liffré, lotissement de Penloud Le diagnostic archéologique réalisé en Novembre 2016 sur
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
onte les Oganismes Nuisiles d’Ille-et-Vilaine) arrive à échéance au 31/12/2020 Monsieur le Maire propose de la renouveler pour la période 2021-2024 A travers cette convention, la commune bénéficie de services de lutte contre les animaux nuisibles tels que le frelon asiatique, les ragondins et rats musqués, chenilles processionnaires
[PDF] Liste des médecins agréés Lyon
[PDF] visites medicales du permis de conduire - Préfecture de Haute
[PDF] liste médecins agréés1217
[PDF] visites medicales du permis de conduire - Préfecture de Haute
[PDF] annexe i liste reprenant les noms, la forme pharmaceutique, le
[PDF] Classement par DCI Guide des Médicaments Remboursables - anam
[PDF] ANNEXE I LISTE COMPLETANT LA LISTE DES MEDICAMENTS
[PDF] Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche - Animusique
[PDF] DES OUTILS D 'ORIENTATION La Typologie de Holland et les
[PDF] La littérature ? l 'école - Liste de référence cycle 2 - mediaeduscol
[PDF] La littérature ? l 'école - Liste de référence cycle 3 - mediaeduscol
[PDF] La littérature ? l 'école - Liste de référence cycle 3 - mediaeduscol
[PDF] MOBILIER DE BUREAU
[PDF] liste de mimes - Je suis animateur