Demande d’admission aux cours de français à temps complet et
Il est important de fournir tous les renseignements demandés ainsi que tous les documents exigés, sans quoi votre demande d’admission pourrait être refusée Si une autre personne ou un organisme fait les démarches pour vous, vous devez remplir le formulaire Procuration – Mandat de représentation
Guide explicatif pour remplir le formulaire de demande d
Pour chacun des volets, il est demandé de fournir divers renseignements sous la forme de tableaux à compléter Dans tous les tableaux, on utilisera les unités appropriées et on indiquera très clairement les unités utilisées 1 Volet EAU 1 1 Points d’alimentation
FORMULAIRE À REMPLIR EN CAS DE DÉCLARATION DE CULPABILITÉ
Les renseignements recueillis dans ce formulaire sont nécessaires au traitement de votre demande de délivrance de permis, ainsi qu’à la mise à jour de vos renseignements Vous devez fournir tous les renseignements demandés, à défaut de quoi nous ne pourrons procéder au traitement de votre demande
MISE À JOUR DES RENSEIGNEMENTS - OACIQ
Les renseignements recueillis dans ce formulaire sont nécessaires à la mise à jour des renseignements vous concernant et au maintien de votre permis Vous devez fournir tous les renseignements demandés, comme l’exige le Règlement sur la délivrance des permis de courtier ou d’agence, R R Q , c C-73 2, r 3
FORMULAIRE À REMPLIR EN CAS DE FAILLITE
Les renseignements recueillis dans ce formulaire sont nécessaires au traitement de votre demande de délivrance de permis, ainsi qu’à la mise à jour de vos renseignements Vous devez fournir tous les renseignements demandés, à défaut de quoi nous ne pourrons procéder au traitement de votre demande
Avis de confidentialité
de fournir ou non lesdits renseignements Si vous choisissez de ne pas fournir les renseignements personnels demandés, il se peut que Carrier soit incapable de compléter l’opération ou de fournir les renseignements, les services ou les produits demandés
C’EST ASSURER SA VALEUR PROFESSIONNELLE
de ses attributions et à la mise en œuvre des programmes dont il a la gestion Tous les renseignements personnels sont confidentiels et protégés conformément aux dispositions de la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé et de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection
Guide explicatif à lintention des assurés communiquant une
nécessaires Il est important que vous fournissiez tous les renseignements demandés, car la Caisse ne pourra pas confirmer qu'elle a pris connaissance du gage sans disposer de toutes les informations nécessaires Identification de l'assuré Ce point ne présente pas de problème particulier; il s'agit simplement pour vous de fournir à la
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