DEPARTEMENT DU MORBIHAN - Damgan
hôtelier sur le site de la Villa Sainte-Anne, pour la somme de 8 250,00 € HT (9 900,00 € TTC) Le 30 avril 2015, Hôtels Actions informait la commune de son désistement, au motif que ce Cabinet est titulaire depuis 2009 auprès de la Région Bretagne d’un marché à bon de commande, destiné au contrôle d’opportunité
DEPARTEMENT DU MORBIHAN COMMUNE DE DAMGAN EXTRAIT DU REGISTRE
2014 075 VILLA SAINTE-ANNE : suite à donner au jugement du Tribunal Administratif du 25 juillet 2014 Monsieur le Maire détaille au conseil municipal le déroulement chronologique de cette affaire, qui débute le 23 décembre 2005 par la délibération autorisant l’acquisition par la commune de la villa Sainte-
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sens La Villa Sainte Anne en est un bon exemple Avant l'enquête publique, notre association vous invite à débattre avec nOUS sur les enjeux du PLU et l'avenir de Damgana RÉUNION PUBLIQUE AVEC LES RESPONSABLES ET LES ÉLUS DE DAMGAN AUTREMENT LE SAMEDI 2 JUIN A 15 heures, salle des Corsaires DAMGAN INFO
Compte-rendu AG 2010 pour site ADK - Les Amis de Kervoyal
IV – Projet immobilier « Villa Sainte-Anne » - page 5 V - SCOT des Pays de Muzillac et de La Roche-Bernard : Quelles nouvelles ? – page 7 VI – Parc Naturel Régional du Golfe de Morbihan – p age 8 VII – Classement sanitaire des zones de pêche à pied -page 9 VIII – Station d’épuration de Damgan-Ambon – page 9
Handicap en Bretagne auditif - MDPH
Damgan Accueil Ker Péhe 2, rue de la Plage Villa bio-climatique 8 personnes - 1 chambre accessible Sainte-Anne-des-Bois 29380 BANNALEC
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Morbihan
- Arrêté du 31 janvier 2020 fixant la tarification de l’EHPAD « Sainte Marie » de Hennebont p 152 - Arrêté du 31 janvier 2020 fixant la tarification de la maison de retraite « Sainte Famille » de
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ MES GALERIES En vigueur au 01/12/2019 1 Préambule Soucieuse de toujours mieux répondre aux attentes de ses clients, la société 44 GALERIES LAFAYETTE
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