Dossier de demande de subvention - Seine-et-Marne
Dossier de demande de subvention Cocher la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d’une demande Vous trouverez dans ce dossier : • Des informations pratiques pour vous aider à le remplir • Une demande de subvention (fiches 1-1, 1-2, 2, 3-1 et 3-2) • Deux attestations (fiche 4)
Dossier de demande de subvention de fonctionnement
au dossier de demande de subvention Pour une première demande _____ • Les statuts régulièrement déclarés, en un seul exemplaire ; • la liste des personnes chargées de l’administration de l’association régulièrement déclarée (composition du conseil, du bureau, )
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION VILLE D’ARBOIS
les pièces suivantes au présent dossier : En l'absence de pièces indispensables à l'étude de votre demande de subvention, vous serez prévenu sous quinze jours de cet oubli à compter de la réception de votre dossier en Mairie A comptez de cette notification, vous aurez quinze jours pour nous faire parvenir la ou les pièces manquantes
Dossier de demande de subvention Année : 2021
opie de l’attestation de paiement de l’assurance de l’association (année 2021) IMPORTANT : Avant toute nouvelle demande de subvention, vous devez obligatoirement justifier la subvention perçue (année N-1) faute de quoi votre demande ne pourra être instruite (fournir les factures des dépenses)
Dossier de demande de subvention - ampmetropolefr
• En cas de 1er dépôt de dossier, nous vous attribuerons un numéro lors de sa création Fiche n° 1 3 : Compte de résultat arrêté à la date du dépôt du dossier Fiche n° 1 4 : Budget prévisionnel global de l’association II/ DEMANDE DE SUBVENTION Fiches n° 2 1 et 2 2 : Description du projet global détaillé
Dossier de demande de subvention - ville-hazebrouckfr
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION À REMPLIR PAR LE DEMANDEUR LE DÉROULÉ DE MA DEMANDE Pièces à joindre à cette demande (phase 1) : • Un engagement sur l’honneur (annexe 1) • Copie d’une pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité, passeport) • Justi˛catif de domicile datant de moins de 3 mois (quittance loyer
Dossier de demande de subvention CUD Ville version ville 5
En cas de demande de financement pour plusieurs actions, une fiche par action devra être produite Fiche 4 1 et 4 2 : Budget prévisionnel de l’investissement (=subvention affectée d’équipement) Vous devez remplir cette fiche si la demande de subvention correspond au financement d’un investissement spécifique que vous
[PDF] Méthodologie de réalisation d'un audit énergétique industriel réglementaire
[PDF] REGLEMENT D ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS PARTICIPANT AUX ACTIVITES DU PARC NATUREL REGIONAL DE LA GUYANE
[PDF] École communautaire accréditée du Nouveau-Brunswick
[PDF] Editorial Les élections professionnelles
[PDF] Prévention Tertiaire : Eviter la survenue de complications et de rechutes des maladies.
[PDF] LA FONDATION DE L UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE
[PDF] Le projet d équipement social Territoire Ouest d Avignon
[PDF] ÉTUDIANTS CANADIENS NON-RÉSIDENTS DU QUÉBEC
[PDF] Règlement de la course
[PDF] TROPHEE GRAND FROID DU SUD-EST 2007
[PDF] Approvisionnement de la Restauration hors domicile en circuits courts
[PDF] ACTIVITÉS ACCESSOIRES RÉMUNÉRÉES 2014
[PDF] Projets de principes sur la répartition des pertes en cas de dommage transfrontière découlant d activités dangereuses 2006
[PDF] STAGE DE PREPARATION A L INSTALLATION. Les relations bancaires