CONTRAT DE TRAVAIL - WordPresscom
RESERVE AUX TRAVAILLEURS ETRANGERS RECRUTES HORS DE LA R C A 132 et 139 du Code du Travail ARTICLE 4 : RUPTURE DU CONTRAT conformément aux Articles 280,
Site Officiel de la République de Djibouti Page 1 of 30
Tout contrat de travail peut être à temps plein ou à temps partiel Article 9 : Les contrats de travail sont passés librement, toutefois: 1 le contrat d’apprentissage ; 2 le contrat à durée déterminée excédant un mois ; 3 le contrat de travail dont l’exécution est hors du lieu de résidence habituelle du travailleur ;
BROCHURE relative au concours sur titres de PUERICULTRICE
1° Les travailleurs reconnus handicapés par la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées mentionnée à l'article L 146-9 du code de l'action sociale et des familles ; 2° Les victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles ayant entraîné une incapacité
S O M M A I R E - CGT Fapt 77
de début et la date de fin 1 3 - JOURS DE CONGE SUPPLEMENTAIRES POUR FRACTIONNEMENT (BONIFICATION) Les jours de congé pris en dehors de la période du 1er mai au 30 septembre peuvent ouvrir droit à l'attribution de : - 1 jour de congé supplémentaire (bonification) si le nombre de jours ouvrés pris hors période est de 5, 6 ou 7 jours,
Présentation du cadre d’emplois – Principales fonctions des
documentaire et la promotion de la lecture publique Ils contribuent au développement d'actions culturelles et éducatives Ils peuvent être nommés aux emplois de direction des services ou des établissements qui ne sont pas réservés à des fonctionnaires appartenant à des emplois culturels de catégorie A
Télé-service de pré-inscription aux concours
Centre de Gestion de la F P T du Var Siège administratif : Les Cyc/ades — 1765, Chemin de la Planquette — 83130 LA GARDE Adresse postale : Les Cyclades — 1766, chemin de la P/anquette — CS 70576 — 83041 Toulon cedex 9
CADRE D’EMPLOIS DES ÉDUCATEURS TERRITORIAUX DE JEUNES ENFANTS
- de la notification de la décision de la commission lui reconnaissant la qualité de travailleur handicapé et l'orientant en milieu ordinaire de travail ; - d'un certificat médical délivré par un médecin généraliste agréé par le préfet du département de son lieu de résidence (si possible compétent en
[PDF] LA STRATEGIE DE LA COOPERATION FRANÇAISE POUR L'APPUI AUX FILIERES COTONNIERE AFRICAINES
[PDF] DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL
[PDF] Loi sur la concurrence et contexte international Expérience marocaine
[PDF] ETAPE 4. Fiche guide pour la remontée des projets de formation en établissement Projet de l Enseignement catholique & éthique républicaine
[PDF] Règlement de fonctionnement de l établissement
[PDF] L'architecture d'information (AI) en support à la planification et au déploiement de l'architecture d'entreprise (AE). Réalisation et bénéfices.
[PDF] Groupement de commande du Comminges. Marché public de fruits, légumes et pommes de terre
[PDF] G U I D E P A T I E N T - A F F E C T I O N D E L O N G U E D U R É E. La prise en charge du cancer du pancréas
[PDF] INSTITUT DE FORMATION D'AMBULANCIERS PROJET PEDAGOGIQUE 2016
[PDF] Règlement de la Consultation
[PDF] ia Excellence Ligne de vie
[PDF] FACT SHEET LLOYD S ASSURANCE DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE POUR LES AVOCATS
[PDF] Questions et réponses sur la réforme de la santé au travail
[PDF] Convertir son Profil en Page