[PDF] 26 09 2015 Communauté de Communes du Montaigu - De L'Automobile Et Des Véhicules

Communauté de Communes du Montaigu

COMPTE - RENDU DE LA SEANCE CONSEIL MUNICIPAL

communauté de communes du Montaigu comprenant 16 communes et 1537 habitants Dans les instructions données par le Gouvernement aux Préfets dans la note NOR/RDFB1520588J du 27 août 2015, outre l’application du seuil minimal de population, il est fait état

TERRES DE MONTAIGU

1792 habitants (INSEE 2015) Superficie de 14,80 km² Territoire de la Communauté de communes Terres de Montaigu-Rocheservière

Terres de Montaigu, Communauté de communes (CC) Montaigu

Le territoire de Terres de Montaigu La Communauté de communes (CC) regroupe 10 communes pour plus de 48 000 habitants Cet EPCI est issu de la fusion au 1er janvier 2017 des CC du Canton de Rocheservière et des Terres de Montaigu Il convient de noter que les communes de Boufféré, La Guyonnière, Montaigu, Saint-Georges-de-

TERRITOIRE « HAUTE BIGORRE-MONTAIGU

Les services, notamment à la personne, développés par la communauté de communes de la Haute-Bigorre correspondent aux besoins des populations des communes du Montaigu Leur caractère rural et agricole est similaire à celui de communes de la Haute-Bigorre et de nature à favoriser leur intégration dans des

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE - Communauté de communes Montaigu

Issue de la fusion de la communauté de communes Te es-de-Montaigu et de celle du anton- de-Rochesevièe, elle devient, au 1e janvie 2017, l’intecommunalité à fiscalité p op e la plus peuplée des bocages vendéens avec 47 144 habitants (ecensement de 2014)

COMMUNAUTE DE COMMUNES BOUILLY MOGNE AUMONT

- Achat d’équipements – Site de Montaigu - Dédommagement des propriétaires privés sur le Site de Montaigu - Durée d’amortissement du Site de Montaigu et du logiciel antivirus - Contribution financière de la Communauté de communes au Syndicat DEPART - Subvention AFR St Léger Moussey Aumont – exercice 2015

Avis de publicit Syndicat PAYS de LOURDES

Date et heure limites de réception des offres : le 30 Octobre 2015 à 12h00 Adresse où les offres doivent être adressées : Mr le Président de la Communauté de Communes du MONTAIGU Maison de la Vallée 93, Rue du MONTAIGU 65100 JUNCALAS Nomenclature: Catégories de marchés : Travaux Fournitures Services

Terres de Montaigu – Communauté de communes Montaigu

3154 - Montaigu-Vendée

PLH 2020-2025 5Terres de Montaigu, Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière – HATEIS Habitat PREAMBULE Suite au diagnostic du PLH réalisé en décembre 2017 sur Terres de Montaigu, Communauté de Communes Montaigu-Rocheservière, les élus ont validé les constats et les enjeux du p emie document du P ogamme Local de l’Habitat