PROCES VERBAL - Somme Sud Ouest
PROCES VERBAL Conseil communautaire du 28 septembre 2020 Délégués titulaires : NOBLESSE Albert, ROUILLARD François, BAILLEUL Dominique, PADE Laurence, LEFEBVRE Jean-Luc, LERCH Didier, BOUTILLIER Corinne, PRAT Philippe, QUEVAUVILLERS Louis, MARTIN Christophe, HEBERT Thierry, DUCHAUSSOY Stéphane, THIVERNY François, MISSIAEN Maryse,
Proces verbal du conseil municipal - Coullons
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2020 L’an deux mille vingt, le jeudi 15 octobre à 20h30, le Conseil municipal de la commune de Coullons, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle polyvalente, sous la présidence de Monsieur BOUCHER David, Maire
Procès-Verbal de séance Séance du 7 Octobre 2020
Procès-verbal du 7 octobre 2020 Lors du conseil du 27 juillet dernier, une partie seulement des représentants des communes dans les commissions thématiques a été désignée Il convient donc de compléter les commissions avec les renseignements transmis par les communes manquantes
Conseil Municipal Procès-verbal - Mer, Loir-et-Cher
Conseil Municipal Procès-verbal L’an deux mille vingt et un, le deux février à dix-neuf heures trente minutes, le Conseil Municipal de la ville de MER s’est réuni à la Halle, sous la présidence de Monsieur Vincent ROBIN, Maire Etaient présents: Mme Catherine BARBEAU, M Yvonnick BEAUJOUAN, Mme Annie BERTHEAU, M Olivier BESNARD, Mme
(HAUTS-DE-SEINE) PROCES-VERBAL
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 20 FÉVRIER 2017 L’AN DEUX MILLE DIX SEPT, LE 20 FÉVRIER, À 19H00, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué le 14 FÉVRIER 2017, s'est assemblé sous la présidence de son Maire, Monsieur Patrick OLLIER Étaient présents : M OLLIER, M LE CLEC'H, M GABRIEL, Mme RUCKERT, M MAGNIN-LAMBERT, Mme
Procès-verbal du Conseil d’Administration
Procès-verbal du Conseil d’Administration du 29 novembre 2019 2 Conseil d'administration Le jeudi 29 novembre 2019 à 9 heures en GUADELOUPE Liste d’émargement
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT Mercredi 12 juin 2019 à 18 h au salon du personnel de l’école _____ ÉTAIENT PRÉSENTS: Personnel de l’école Annie Desrochers, personnel de soutien Valérie Girard, enseignante Manon Giroux, enseignante Lucie Mathieu, directrice
Procès-Verbal du conseil dAdministration Arrêt des comptes
Après lecture, le procès-verbal de la dernière réunion du conseil est adopté à l'unanimité Puis, le Président rappelle que le conseil est appelé à délibérer sur les questions figurant à l'ordre du jour
EXTRAIT DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
EXTRAIT DU PROCES – VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Title: Extrait de délibération des mandataires comptes bancaires Author:
PROCÈS VERBAL DE DÉLIBÉRATION POUR L’OUVERTURE D’UN COMPTE
EXTRAIT DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU Le Conseil d’Administration s’est réuni au siège social, sous la Présidence de M Etaient présents : MM Le Conseil peut délibérer valablement Le Conseil donne pouvoir à : M en tant que
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