LES SÉANCES DU CONSEIL EN RÉSUMÉ
DONNÉ À SAINT-ANACLET-DE-LESSARD, ce 1 er jour d’avril 2010 Alain Lapierre, dg/secrétaire-trésorier ÉTATS FINANCIERS Veuillez noter que le rapport financier de l’année 2009 sera déposé lors de la session ordinaire du Conseil municipal le mardi 6 avril 2010 par la firme Raymond, Chabot, Grant et Thorton
VILLE D’ASNIÈRES-SUR-SEINE
1 P L U approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 26 juin 2006 Modification n°1 approuvée par délibération du Conseil Municipal en date du 4 février 2010
Convocations du Conseil Municipal adressées individuellement
Convocations du Conseil Municipal adressées individuellement le 22 février 2010 pour la séance du 3 mars 2010 à 20 heures à la mairie Le Maire, L’ordre du jour est le suivant : Compte rendu des décisions du Maire Compte administratif 2009 Commune Compte administratif 2009 Assainissement
MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ REGISTRE
LE CONSEIL MUNICIPAL Les Commissions compétentes entendues, Vu le décret n°2002-677 du 29 avril 2002, modifié par le décret n°2005-90 du 4 février 2005 consolidé au 3 juillet 2010 Vu la circulaire du Ministre de la Culture et de la Communication datée du 16 août 2006 et publiée au J O du 30 septembre 2006 portant sur la procédure 1
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de
Délibération n° CM-2019-03-009 Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Ville de Saint-Malo L'an deux mille dix neuf, le jeudi 4 avril 2019 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Saint-Malo, dûment convoqués, se sont réunis à l'Hôtel de Ville de Saint-Malo,
Conseil Municipal Séance du 29 mai 2015 à 19h00 Note de Synthèse
Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2015 Organisation communale – Commission des marchés de détails – Modification Par délibération en date du 18 avril 2014, le Conseil municipal a fixé la composition de la Comité consultatif des marchés de détails
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2010 NOTE EXPLICATIVE DE
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2010 NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE DES QUESTIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE En application des articles L 2121-15 et 21 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la désignation d'un secrétaire de séance
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE DAMIATTE
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que par délibération n° 2015-47 du 29 avril 2015, il avait été refusé à M BEDUE la construction d’une terrasse sur la place publique sise avenue de Serviès et qui jouxte son habitation
PREFECTURE DE LAVEYRON DIRECTION DEPARTEMENTALE DES
Arrêté n°2010- 96- 4 du 6 avril 2010 OBJET : Approbation du Plan de Prévention du Risque d'Inondation "Lot Aval 3" sur le territoire des communes d'Ambeyrac, Balaguier d'Olt, Capdenac-Gare,
Délibération N° 01 Conseil Municipal du 18 avril 2013 GRAND
Projets de délibérations - Conseil Municipal du 18 04 2013 - odj 1 3 Délibération N° 02 Conseil Municipal du 18 avril 2013 Objet : ANIMATION COMMERCIALE - ORGANISATION DE LA BROCANTE DE PRINTEMPS (VIDE GRENIER) - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION « UNION COMMERCANTE DU VIEUX PAYS » VU l’article L 2121-29 du Code
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