Municipalité de La Conception La Conception
Art 9 9 (logement accessoire) Art 5 15 (marges — parc régional linéaire) 10 000 10 000 DATE Il FÉv 2019 20 FÉv 2015 12 201 1 Il MAI 2011 08 MARS 2010 AM ENDEMENTS NO RÈGLEMENT 04-2019 12 -2014 08 -2011 -201 1 2010 PAR URBA+ URBACOM mm min min min mm mm max, min min max max NORMES 3000 Permis Exclus Su erficie Profondeur Fronta ve
BON À SAVOIR JUILLET 2020 SAVE THE DATE POUR LES 28 ET 29
camping » a été reporté en 2021 en raison de l’épidémie du CORONA et des difficultés de préparation associées à celle-ci La date de la tenue a été avancée d’un jour, le programme de la réunion ainsi que les excursions proposées restent tels que prévus pour 2020 La page web est régulièrement actualisée
Acceptation de l’ordre du jour Acceptation des procès verbaux
et non accessoire à une résidence 1 unité U Camping incluant chalet et cabine pour location saisonnière 3 unités V Résidence unifamiliale avec élevage de chiens 1 25 unités W H L M et Coop d’Habitation 1 un + 75 / log X Salle de réception 1 un / 100 places
RÉGLEMENTATION ET CONSEILS relatifs aux séjours et accueils
L'hébergement d'une durée d'une à quatre nuits, organisé dans le cadre de l'un des accueils mentionnés aux 1° et 2° ci dessus , constitue une activité de ces accueils dès lors qu'il concerne les mêmes mineurs dans le cadre du même projet éducatif
WEB Journal municipal mars 2016 - Brownsburg-Chatham, Quebec
projet a été tenue le 6 février dernier a˜n d’informer et recueillir les commentaires de la population concernant ce projet Nous sommes également à préparer les festivités de l’année en cours dans le but de toujours o˚rir d’agréables activités pour tous
PROVINCE DE QUBEC - Saint-François-de-lÎle-dOrléans
de-l’Île-d’Orléans tenue le 2 juin 2008, à 20 h à la salle municipale étaient présents : Dominique Labbé, Carmen Blouin, Jacques Drolet et Lina Labbé, sous la présidence du maire suppléant Jean Rompré Le maire Yoland Dion se joint à l’assemblée à 20 h 15 ORDRE DU JOUR 1 Lecture et adoption de l’ordre du jour 2
Procès-verbal du Conseil municipal de la Ville de Brownsburg
Ville de Brownsburg-Chatham, tenue le 6 octobre 2014, à 19 h, à la salle du Centre communautaire Louis-Renaud, situé au 270, route du Canton, à Brownsburg-Chatham; lieu autorisé par la résolution numéro 10-05-170 Sont présents madame la conseillère et messieurs les conseillers : Siège numéro 1 : Yvan Caron
VENEZ CÉLÉBRER EN GRAND NOMBRE PROCHAIN, AU DÎNER À LA PIZZA
qui s’est tenue à Rivière du Loup Cette année lors de la soirée gala nous avons souligné le 20e anniversaire de l’Association De plus lors de cette activité M Bernard Gaudreau, maire de Neuville et préfet de la MRC de Portneuf fut élu président Suite aux élections de novembre dernier des changements furent apportés au
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