Règlement de la Consultation (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION AMENAGEMENT ET PLANTATIONS DE L’ENTREE EST - MOLLEGES DEC 2020 SOMMAIRE N° Article Libellé article Page 1 - Objet et étendue de la consultation 3 1 1 Objet 3 1 2 Mode de passation 3 1 3 Type et forme de contrat 3
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
SIRET : 808 734 792 00027 - 73 rue de Vaugirard, 75006 PARIS – France REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R C ) OBJET DU PROJET DE CONTRAT: Coneption, mise en œuv e et gestion du pogamme d'appui finanie aux initiatives entrepreneuriales, en partenariat avec l'INEFOP REPRESENTANT LEGAL DU POUVOIR ADJUDICATEUR :
Règlement de la Consultation (RC)
Règlement de la Consultation (R C ) Marché de Travaux Procédure adaptée passée en application de l’article L2123-1 et R2123-4 du code de la commande publique (CCP) Personne publique Communauté de Communes de la Région de MOLSHEIM-MUTZIG – Ville de MUTZIG Personne Responsable du Marché M Laurent FURST, Président
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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX Rénovation salle d’armes Fourniture et pose de revêtements de sol sportif et pistes métalliques REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R C) Procédure n° 2020-04 Pouvoir Adjudicateur REPS Provence Alpes ôte d’Azur 62 Chemin du Viaduc Pont de l’Ac CS 70445 13 098 AIX-EN-PROVENCE Cedex 2
Règlement de Consultation (RC)
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES TERRES DU VAL DE LOIRE Règlement de Consultation (R C ) Le pouvoir adjudicateur : CCTVL 32, Rue du Général De Gaulle 45130 MEUNG SUR LOIRE Tel : 02 38 45 11 11 Mode de consultation : Accord cadre de fournitures passé selon la procédure adaptée
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marche public de travaux reglement de la consultation (r c ) 7/11/2011 pouvoir adjudicateur exercant la maitrise d’ouvrage : commune de la rochebeaucourt et argentine assistée de la semiper chargée d’une mission d’amo architecte : pierre chretien proncheres 24340 beaussac objet :
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