Procès Verbal - Ville de Metz</h6>

CONVENTION DE MAITRISE DCEUVRE ENTRE LE MAITRE DE L - Metz

La ville de Metz 1 place d'Armes 57 O00 METZ ci-dessous nommé "le Maitre d'ouvrage " représenté par : M Patrick THIL, Adjoint au Maire, dûment habilité aux fins des prbentes par déliberation en date du 25 octobre 2007 * et d'autre part Christophe BOT'TINEAU Architecte en Chef des Monuments Historiques

SÉANCE DU 28 FÉVRIER 1935

d'Expertise et d'Achats des Mus?es de la ville de Metz et Membre fondateur du Mus?e du Souvenir militaire et du Peuple Messin Il a?t? ?galement nomm? Officier du Nicham Iftikar par S E le Bey de Tunis M Cyprien Augade (du Freyssinel, Loz?re), collaborateur du Dr Ch Morel pour ses fouilles de tumuli et auquel la S P F , avait

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2014 / I

Procès-verbal du conseil municipal du 30 janvier 2014 Page 3/5 après délibération décide l’ouverture des crédits nécessaires au budget 2014, pour assurer les opérations en cours à savoir : - recherche d’amiante avant démolition (658,00 €) - art 2315 budget ville

PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2014 / III

Procès-verbal du conseil municipal du 14 mars 2014 Page 2/9 Pour ce motif, le Trésor Public demande d’admettre cette somme en non-valeur au budget eau Le Conseil municipal, VU l’exposé du maire, après délibération admet la somme de 398,87 € en non-valeur autorise le maire à signer tout document relatif à ce dossier

La liste des Cahiers de d016ances de 1789 conserv6s dans

38 Extrait des proc占S-verbalユⅩ des s6ances particuli占res de rordre de la noblesse du Maine, assemb16 au Mans : du 26 mars 1789 T 1085-[131 (T 1100-ll]) 39 Cahier des pouvoirs et instructions du d6put6 de l'ordre de la noblesse du bailliage de Meaux T 1085-[141-68-

SOCIETE CIVILE-PROFESSIONNELLE Anthony COUCHOT MOUYEN

PROCES VERBAL DE DESCRIPTIF Dress I' AN DEUX MILLE DIX NEUF ET LE QUATORZE JANVIER à 9h A LA DEMANDE DE ·: 2, LA SELAS EGIDE, prise en la personne d Me Stéphàne HO AR EAU, Man atalre Liquidateur, dont 1 bure11ux sa nt à TOULOUSE OEDEX 06 (31080) • 4, rue Amélie, CS 98034, glssanl en qual lté' de