Commune de MORGNY-LA-POMMERAYE Informations sur les risques
Commune de MORGNY-LA-POMMERAYE Informations sur les risques naturels, miniers et technologiques majeurs pour l’application des articles L 125-5 et L 125-26 du code de l'environnement 1 Annexe à l’arrêté préfectoral N° 2009-272 du 29 mars 2009 2
COMMUNE DE MORGNY‐LA‐POMMERAYE Aménagement dun pôle d
COMMUNE DE MORGNY‐LA‐POMMERAYE Aménagement d'un pôle d'échanges multimodal au niveau de la gare de Morgny‐la‐Pommeraye Echelle : 1/25 000 Opération n°11547 Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact ‐ Annexe 2 : Plan de situation du projet au 1/25 000
Seine-Maritime
Plan de Prévention des Risques d'lnondation ZONAGE D'ALEA INONDATION CARTE DES ALEAS Commune de Morgny-la-Pommeraye ©IGN BD PARCELLAIRE ©IGN SCAN25 TOPO Décembre 2018 Limite de la zone d'étude Limite administrative des communes Bâti ments Contour des parcelles cadastrales Tronçon cours d'eau Cours d'eau non permanent (source BRGM)
COMMUNE DE MORGNY‐LA‐POMMERAYE Aménagement dun pôle d
Aménagement d'un pôle d'échanges multimodal au niveau de la gare de Morgny‐la‐Pommeraye Echelle : 1/2 500 Opération n°11547 Demande d'examen au cas par cas préalable à la réalisation d'une étude d'impact ‐ Annexe 5 : Plan des abords du projet sur vue aérienne datant de 2015 (Geoportail)
Décision de la mission régionale d’autorité environnementale
Considérant que le plan local d’urbanisme de la commune de Morgny-la-Pommeraye relève du 1° de l’article R 104-8 du code de l’urbanisme et qu’à ce titre son élaboration fait l’objet d’une évaluation environnementale s’il est établi, après un examen au cas par cas, qu’elle est susceptible d'avoir des
Communauté de Communes des Portes Nord-Ouest de Rouen
Morgny la Pommeraye, sous la présidence de Monsieur Eric HERBET, Mesdames et Messieurs les Conseillers Communautaires : Titulaire Commune PRESENT ABSENT Le cas échéant, pouvoir donné à1 M LANGLOIS Jean-Marie ANCEAUMEVILLE X M VALLEE Serge AUTHIEUX RATIEVILLE X M NAVE Alain AUZOUVILLE SUR RY X
Liste des communes qui composent la CLÉ 9 Région de Buchy
Morgny Commune Code postal Insee Fresne -le-Plan 76520 76285 -la Pommeraye 76750 76453 Neufbosc 76680 76461
Commune - Université de Lille
Commune 76550 Ambrumesnil 76520 Fresne-le-Plan 76660 Fresnoy-Folny 76510 Freulleville 76750 Morgny-la-Pommeraye 76390 Morienne
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