DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE
Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 29 octobre 2015 J:\mairie\01 Conseil municipal\Séances OJ-PV-Annexes\2015\151029\PVCM-151029-web docx Le Président fait lever la main de ceux qui seraient intéressés, soit l’unanimité Il chage Mme Peti de popose deux dates
PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2020
DE L’ORNE EXTRAIT du REGISTRE aux DÉLIBÉRATIONS ARRONDISSEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL D’ARGENTAN Séance ordinaire du 29 octobre 2020 L’an deux mil vingt, le vingt-neuf octobre, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de DOMFRONT EN
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Ville de Wissembourg Séance du 30 octobre 2015 COMPTE RENDU de la séance du Conseil Municipal qui a eu lieu le 30 octobre 2015 à 18h30, à la salle Jean Monnet ***** La convocation à cette séance, avec indication de l’ordre du jour, a été adressée à chaque membre le 23 octobre 2015
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PLOURHAN
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE PLOURHAN-----Séance du 06 novembre 2015 ----- Date de la convocation 30 octobre 2015 ----- L’an deux mil quinze le six novembre à 19 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de Plourhan, légalement convoqué, s’est assemblé à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence
COMPTE-RENDU (Relevé des délibérations) Du CONSEIL MUNICIPAL
1-Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 octobre 2015 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 8 octobre 2015 est adopté à l’unanimité après quelques observations de Mme FURIC Madame FURIC revient sur les paragraphes du procès-verbal relatifs au CIL Elle voudrait qu’on souligne :
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 29 septembre 2008
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 1 Séance du 29 septembre 2008 Le Conseil Municipal de la ville de Coulommiers, légalement convoqué le 23 septembre 2008, s'est réuni à l'Hôtel de Ville sous la présidence de M Franck RIESTER, Maire Présents: RIESTER Franck, AUBRY Jean-Pierre, DELOISY Sophie, LEGEAY Jean-
Commune de Saint-Pierre d’Oléron Extrait du registre des
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal Séance du 13 octobre 2015 COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS Conseillers en exercice : 29 – Conseillers présents : 26– Conseillers votants : 28 Par suite d’une convocation en date du 7 octobre 2015, le mardi 13 octobre 2015, à dix-neuf heures sous
SEANCE DU 21/10/2014 - Rothbach
Délibérations du Conseil Municipal de Rothbach du 21 octobre 2014 Les présentes décisions peuvent faire l’objet d’un recours au Tribunal Administratif de Strasbourg Décide de dénoncer la convention qui lie commune à la DDT Décide de confier à compter du 1er mai 2015 au service du Conseil Général du
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