Règlement général - Fédération de lUPA de la Chaudière
Projet de règlement général – Les Éleveurs de porcs de la Beauce & des Deux Rives page 2 Les dispositions qui suivent constituent le Règlement général des Éleveurs de porcs de la Beauce & des Deux Rives (ci-après désigné le «Syndicat»), une association de producteurs agricoles porcins
Projet règlement syndicat Des Cantons de lEst AGE version FINALE
Règlement général des Éleveurs de volailles des Cantons de l’Est 2 g) Fournir les services qui peuvent être organisés au niveau du Syndicat et promouvoir les services professionnels ou autres offerts par Les Éleveurs de volailles du Québec (ci-après désignés les «ÉVQ») 3 MEMBRES
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE SEMI-ANUELLE DU COMITÉ DE
4 Amendements au Règlement général des Éleveurs de porcs de la Beauce & des Deux Rives (Syndicat commun) 5 Amendement au Règlement de régie interne des Éleveurs de porcs de la Beauce (comité de secteur) 6 Ajournement de l’assem lée générale semi-annuelle 7 Cocktail 8 Souper 9 Réouverture de l’assem lée générale
PROJET DE MODIFICATIONS AUX RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX PRESENTEES A
membres et aux séances du Conseil Il dresse les procès-verbaux Il a la garde des archives, de même que de tous les registres et documents officiels, dans les locaux de la Corporation Il remplit toutes autres fonctions qui lui sont attribuées par les règlements et le Conseil Il est supporté dans sa tâche par le directeur général à qui
Quand pourquoi comment modifier règlements générau
Lorsque la révision des règlements généraux sera complétée par votre sous-comité, il faudra : 5 1 demander au président ou au secrétaire de votre organisme d’ajouter à l’ordre du jour de la prochaine réunion du C A le point suivant : «Dépôt du projet préliminaire de modifications aux règlements généraux»;
REGLEMENT INTERIEUR DU SYNDICAT - Accueil
CHAPITRE I -BUT DU REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : En application des dispositions de l'article 15 des statuts du syndicat, le règlement intérieur fixe les modalités d'application des dits statuts Le règlement intérieur ne peut comporter de dispositions contraires aux statuts Il a la même valeur que les statuts
PROJET DE RÈGLEMENT - Association de la construction du Québec
Souscrivant à l’esprit de la Loi, l’Association de la construction du Québec salue les améliorations qui ont été apportées dans le projet de règlement, comparativement aux mesures transitoires actuellement en vigueur
Les RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX - Ugsel
Selon l’article 28 du Règlement intérieur de l’UGSEL nationale, les Règlements généraux sportifs et ses modifications sont proposées par la CNAS et approuvés par le Conseil d’administration national après avis de la CSRL Les règlements sportifs spécifiques par discipline ou leurs modifications sont proposés par les CTN,
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