MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES Bulletin officiel No 2015/5 bis Fascicule spécial MANUEL DES GROUPES HOMOGÈNES DE MALADES 11e version de la classification 6e révision (11 g) Version 13 11 g de la fonction groupage Mise à jour au 1er mars 2015 Volume 3 Arbre de décision
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(1) Cette décision paraîtra, accompagnée de son annexe, au Bulletin officiel santé, protection sociale et solidarité du ministère des affaires sociales, sous le de numéro la santé 2015/10 et des bis droits des femmes
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s’inscrit dans la logique des dispositions des articles L 6113-7 et L 6113-8 du code de la santé publique, qui s’appliquent aux établissements de santé, publics et privés, en matière d’analyse de leur activité Les établissements de santé publics et privés, en France métropolitaine et dans les
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelleet du dialogue social Ministère de l’intérieur Direction Générale de la Santé Département des urgences sanitaires Bureau organisation et préparation Le Directeur général de la santé
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