[PDF] COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2016



COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU

COMPTE-RENDU SOMMAIRE DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2016 Etaient présents : tous les conseillers municipaux sauf Mme PALLARD F absente excusée représentée par VERDREAU C et HOURDAIN Ph absent excusé représenté par PAUTET B Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :



Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 14 janvier

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 14 janvier 2016 Le quatorze janvier deux mil seize, dix-neuf heures, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur Philippe Lando, maire Présents : Mmes Bréhon, Brochart, Knockaert, Pouillet, Vaquette, MM Damay, Galland, Gensse, Lando, Noiret, Rognerud



Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal

Séance du Conseil Municipal du 9 mars 2017 SISS : Richard MANO fait le compte-rendu de la dernière réunion et notamment des difficultés financières que peut rencontrer le syndicat CdC – Conseil communautaire : Pierre DIENER fait part du débat d'orientation budgétaire



COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE MOUEN DU

1 Convocation du 10 Novembre 2016 L’an deux mil seize, le dix sept novembre, à vingt et une heure, le Conseil de cette commune dûment convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence



COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 25

COMPTE RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 25 NOVEMBRE 2016 à 20 H 00 ***** Etaient présents: MM MAGNE Gérard, BEAUDET Malika, CAGNAC Françoise, CAUSSANEL Vincent, CAVALIE Bernard, CAVALIE Sylvain, DHIEUX Eliane, DORANGE Robert, FAU Christian, REYNAL Olivier



COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 15 janvier 2016 Présents : VOUGNY-CASSE-CAZAUX-VERDIER- ADOUE -DUPLA-GOUZENES-GRIMAUD-PARMEGIANI-PELLIZZARI –POURTEAU - RAZAT-RUMEAU Absents : M THIESSELIN qui a donné procuration à Mme POURTEAU - Mme BRINGUIER Secrétaire de séance : Mme PARMEGIANI 1/ MODIFICATION DES STATUTS DU



COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du

COMPTE-RENDU SOMMAIRE de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL du LUNDI 25 JANVIER 2016 Le conseil municipal : Se prononce, à l’unanimité, pour le maintien des effectifs enseignants actuels à l’école Louis Pergaud pour la rentrée scolaire 2016/2017 1 Accorde, à l’unanimité, l’indemnité de conseil au taux de 100 au titre de l’année



Compte rendu de la séance du conseil municipal Séance du 25

Compte rendu de la séance du conseil municipal Séance du 25 janvier 2016 Convocation 19 janvier 2016 Nombre de Conseillers Affichage 19 janvier 2016 En exercice Présents Votants Réunion 25 janvier 2016 27 27 27 L'an deux mille seize et le vingt cinq janvier à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune,



Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal Séance du 10

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal Séance du 10 novembre 2016 Crèvecœur-en-Brie, le 14 novembre 2016 NOMBRE DE CONSEILLERS En exercice Présents Votants 11 9 10 Convocation le : Lundi 7 novembre 2016 Délibération : 2016-11-01 2016-11-02 Affichage en mairie : Le : 17 11 2016



Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 7 janvier 2016

DEPARTEMENT DE LA VENDEE _____ Arrondissement des SABLES D’OLONNE _____ Compte-rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 7 janvier 2016 Présents : Maurice POISSONNET, Mireille CORNU, Claude GROUSSIN, Sandrine PERIDY, André CHABOT, André LOIRAT, Nathalie FRAUD, Emmanuelle MAILLOCHEAU, Guillaume MALLARD, Laure

[PDF] Cette notice explicative avec copies d écran vous aide à effectuer cette démarche.

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