BAREMES DES HONORAIRES DE l’AGENCE
€ - SIREN 424 199 446 R C S Paris - Code APE 6832A carte professionnelle : CPI 7501 2016 000 014 269 délivrée par la CCI Ile-de-France – Garantie Financière : SOCAF – 26, avenue de Suffren, 75015 Paris
ATTESTATION D’ACCREDITATION - COFRAC
N° SIREN : 518720925 Région SUD-OUEST Site de Bordeaux et Toulouse Fax : 33 (0)1 44 68 82 21 Siret : 397 879 487 00031 www cofrac LAB FORM 37
Demande de prestations - AG2R La Mondiale
TOULOUSE LA VILLETTE Pour toute question concernant la constitution de ce dossier, contactez-nous : Si vous êtes une entreprise : 0 972 672 222 (appel non surtaxé) Si vous êtes un assuré : 0 969 322 000 (appel non surtaxé) Partie à compléter par l’entreprise Nom et adresse de l’employeur : N° de SIRET :
La facture à l’international
1/4 Avril 2015 5 La facture à l’international Aux termes de l’article L 441-3 du Code de Commerce : « Tout achat de produits ou toute prestation de service pour une activité professionnelle doivent faire l’objet d’une facturation
Juvignac le 03/07/2018 Syndic bénévole pour la copropriété du
31071 TOULOUSE Cedex7 à l'attention de Jérome MARFAING-DIDIER Objet: AFF : x (SI) N /Réf : 370812 J'ai bien réceptionné votre courrier du 28 juin 2018 voici les informations concernant la copropriété depuis mon courrier précédent du 10/09/2017 1- Les travaux d'étanchéisation de la terrasse du lot 4
ATTESTATION D’ACCREDITATION - COFRAC
Tél : +33 (0)1 44 68 82 20 – Fax : 33 (0)1 44 68 82 21 Siret : 397 879 487 00031 www cofrac LAB FORM 37 – Révision 08 – 08 janvier 2019 Page 3/5 Section Laboratoires
LISTE DES CODES NAF / APE (INSEE)
DIVISION NAF ACTIVITE 0111Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses 0112Z Culture du riz 0113Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
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