SEANCE DU 17 DÉCEMBRE 2012
SEANCE DU 17 DÉCEMBRE 2012-----Par lettre en date du vendredi 7 décembre 2012, le Conseil Municipal a été convoqué, en séance Ordinaire, à la Mairie dans la salle habituelle de ses séances, pour le lundi 17 décembre 2012, à 18h30, afin de délibérer sur les questions suivantes : ORDRE DU JOUR : Désignation des Secrétaires de Séance 1-
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2012
du conseil municipal du 26 septembre 2012 L’an deux mille douze, le vingt six septembre à dix neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Barcelonnette dûment convoqué en date du 14 septembre 2012, s’est réuni en session
SEANCE DU 13 FÉVRIER 2012 - WordPresscom
SEANCE DU 13 FÉVRIER 2012-----Par lettre en date du vendredi 3 février 2012, le Conseil Municipal a été convoqué, en séance Ordinaire, à la Mairie dans la salle habituelle de ses séances, pour le lundi 13 février 2012, à 18h30, afin de délibérer sur les questions suivantes : ORDRE DU JOUR :-Désignation des Secrétaires de Séance 1-
RESUME SYNTHETIQUE DU RAPPORT ET DISPOSITIONS DIVERSES
2012/3 450000 450 000,00 100 000,00 100 000,00 Culture Patrimoine 2012/2 607141 105 363,00 67 332,00 I SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT : Par délibération du 9 février 2012, la commission permanente a approuvé la répartition des crédits destinés au tissu culturel dans le cadre des programmes « création,
Présents Mme RENIER – Maire - Aubigny
2012-T-1035-1 en date du 17 juillet 2012 au titre de 42 repas pris au restauration scolaire ARTICLE 2 – APPROUVE le mandatement à l’article 6542 « créances éteintes » de la somme de 126 € en question Pour extrait conforme : LE MAIRE,
RAPPORT D’ACTIVITE 2013 - Carré d’Art
toute la journée pendant les mois d’été Le centre de documentation est ouvert au public du mardi au vendredi de 14h à 18h ; le samedi de 10h à 13h et de 14h à 18h Les autres matinées, le centre est accessible sur rendez-vous Deux bornes d’accueil, l’une physique, l’autre matérialisée par un écran plat se trouvent dans
REGISTRE DES DELIBERATIONS SEANCE DU MERCREDI 17 DÉCEMBRE 2014
Convention de gestion et de mise à disposition au profit du Centre Communal d'Action Sociale 31 CM-2014-297 Guichet unique d'accueil de la petite enfance Le Berceau Règlement de fonctionnement Modification 33 CM-2014-298 Contrat Enfance Jeunesse 2014 - 2017 35
Ville de Vitré Service Direction CONSEIL MUNICIPAL Générale
7 10 Finances locales – Divers – Centre culturel - Régie de recettes pour l'encaissement des droits d’entrées aux spectacles organisés dans le cadre de l’animation du Centre Culturel Fixation de tarifs pour la saison 2015/2016 Fixation des ateliers dédiés aux collèges et lycées de
SUBVENTIONS ET MESURES DIVERSES RESUME SYNTHETIQUE DU RAPPORT
joint en annexe, relatif à l’exercice budgétaire 2012 Cette convention précise le montant d’intervention de chaque partenaire pour l’exercice 2012 à savoir : · La Région : 4 564 800 € · L’Etat (Préfecture de Région et DRAC ) : 339 230 € · Le Centre national du cinéma et de l’image animée : 1 386 700 €
[PDF] 20/11/2015 Vendeur Librairie (H/F) MARCHE-EN
[PDF] 20/11/2016 BOLLENE AC Bollene CYCLO CROSS
[PDF] 20/12/1999 Évaluation des fonds de commerce
[PDF] 20/15 - La Justice
[PDF] 20/20 Résultats exceptionnels - Forum TTH-News - France
[PDF] 200
[PDF] 200 000 € entre Combloux et Cordon Appartement 2 pièces +
[PDF] 200 7 • Visite de pépinière en matinée, achat d`un arbre à travailler
[PDF] 200 anthea classic anthea silver 200 - Anciens Et Réunions
[PDF] 200 COOL WATER Davidoff 201 ZINO DAVIDOFF Davidoff 202 - Anciens Et Réunions
[PDF] 200 dosettes individuelles de 12g. - Helios Web
[PDF] 200 kg de sable blanc 0/2 mm + 50 kg de ciment - Anciens Et Réunions
[PDF] 200 L/h 375 L/h 460 L/h 160 L/h 375 L/h 780 L/h
[PDF] 200 MM BENDER 4X4 - Universal tool for bending and forming in