TABLEAU’DE’SUIVIDES’CONVENTIONS’INTERMINISTERIELLES
TABLEAU’DE’SUIVIDES’CONVENTIONS’INTERMINISTERIELLES Convention Objectifstratégique Objectifopérationnel BOP Indicateur Valeurciblenationale Résultat-régional-2013 Observations Priorisation des jeunes résidents des ZUS dans les entrées sur le dispositif "emplois d'avenir" 102 Part des jeunes résidents des ZUS/QPV dans les entrées
World Bank Document
procédures et méthodes de suivi des impacts environnementaux globaux Le cadre juridique et réglementaire paraît devoir être renforcé vers une prise en charge plus sûre des conditions de mise sur le marché et de gestion saine des pesticides tant en ce qui concerne lentreposage
STRATEGIE NATIONALE ET PLAN D’ACTION
III 4 Mécanismes de suivi - évaluation de la mise en œuvre de la Tableau 10: Récapitulatif des conventions internationales ratifiées par la Côte d
CPER 2014-2020 - Circulaire aux préfets des régions de France
départements et les chefs de service régionaux, la déclinaison et le suivi des engagements contenus dans les conventions interministérielles Un tableau de bord sera prochainement diffusé à cette fin IMPORTANT : Selon les configurations locales, le CPER pourra ne fixer que le cadre et les principes généraux
Public Disclosure Authorized E1 365 - All Documents The
partagé en équipements de sécurité des AUE, la mise eli place de système d'élimination des contenant vides dans le cadre d'un système organisationnel bien défini, le suivi sur le terrain des impacts sanitaires et environnementaux et de la mise en oeuvre
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE
nistre Pour améliorer l’accompagnement des victimes, un vivier de coordonnateurs pour l’assistance et le suivi des victimes d’accidents collectifs de transports sera mis en place en 2018 Ce guide méthodologique pour la prise en charge des victimes d’accidents collectifs a été révisé dans le
SYNTHÈSE DES GROUPES DE TRAVAIL TRANSVERSAUX ET DE LA
2014, d’identifier des priorités par DR sur la base des conventions, le véritable travail de suivi n’interviendra qu’à partir de 2015 ; - les directives nationales d’orientation (DNO) et les documents annuels de priorité (DAP) devront prévoir la prise en compte des conventions à partir de 2015 ; - le tableau de bord doit regrouper
Catalogue des subventions - Le portail de lEtat au service
accompagnent également tout au long de la vie du dossier, du partage des enjeux du projet jusqu’au suivi des subventions octroyées Le Ministère s’efforce d’offrir à tous le meilleur service possible en apportant un suivi personnalisé, des conseils adaptés aux projets et des outils perfor-mants
GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE L’ÉTAT
SUIVI DES PRISES À BAIL ET DES ACQUISITIONS DE L’ÉTAT ET DES OPÉRATEURS DE L’ÉTAT AU COURS DE L’ANNÉE 2009 (ARTICLE 144 DE LA LOI DE FINANCES POUR 2010) 51 Tableau des acquisitions de biens immobiliers par l'État en 2009 52 Tableau des acquisitions des opérateurs de l'État en 2009 53
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