Communiqué de l’AAI - décembre 2000
Réunion du Conseil, 21 novembre 2000 - Ottawa, Canada Le Conseil de l’AAI s’est réuni le 21 novembre 2000 à Ottawa, Canada Le compte rendu de cette réunion sera disponible sur le site Web et on le fera paraître dans le numéro d’avril 2001 du Bulletin Les réunions ont attiré 84 délégués (ainsi que 18 compagnons/compagnes) de
Marchés privés - WordPresscom
novembre 2000 pour prendre effet le 5 décembre 2000 Remplace la norme homologuée NF P 03-001, de septembre 1991 Correspondance A la date de publication du présent document, il n'existe pas de travaux européens ou internationaux traitant du même sujet Analyse Le présent document définit d'une façon générale les droits et les
RAPPORT D’ACTIVITES DE LA COMMISSION janvier - novembre 2000
janvier à novembre 2000, des avancées significatives dans la consolidation et l’approfondissement du processus d’intégration Ainsi, au titre de la réalisation du marché commun, l’application du Tarif Extérieur Commun (TEC) et le désarmement tarifaire intégral des échanges intracommunautaires
NOTE En outre, la publication dans le Bulletin
8 mars 2000 Brunéi Darussalam 5 novembre 1996 5 novembre 1996 (p) Bulgarie 15 mai 1996 15 mai 1996 (a) Burkina Faso 25 janvier 2005 25 janvier 2005 Burundi Cambodge Cameroun 19 novembre 1985 28
CONVENTION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES VEGETAUX
17 novembre 2016 Ghana 22 février 1991 Géorgie 8 mars 2007 Grèce 9 décembre 1954 Grenade 27 novembre 1985 Guatemala 23 avril 1952 25 mai 1955 Guinée 22 mai 1991 Guinée-Bissau 24 octobre 2007 Guinée équatoriale 27 août 1991 Guyana 31 août 1970
Assemblée générale 16 décembre 2004
12 décembre 2000, 56/78 du 12 décembre 2001, 57/16 du 19 novembre 2002 et 58/74 du 9 décembre 2003, Rappelant également que la Commission du droit international a présenté un projet d’articles final, accompagné d’observations, sur le droit relatif aux immunités
LE PRESIDENT DU FASO, PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES,
Décret n° 2000-578/PRES/PM/MFPDI du 20 décembre 2000 portant application des dispositions des articles 151 et 229 de la loi n°013/98/AN du 28 avril 1998 (JO n° 52 2000) LE PRESIDENT DU FASO, PRESIDENT DU CONSEIL DES MINISTRES, Vu la Constitution ; Vu le Décret n° 2000-526/PRES du 6 novembre 2000, portant nomination du Premier Ministre ;
Renseignements complémentaires
Emirats arabes unis 25 septembre 1996 18 septembre 2000 Equateur 24 septembre 1996 12 novembre 2001 Erythrée 11 novembre 2003 11 novembre 2003 Espagne 24 septembre 1996 31 juillet 1998 Estonie 20 novembre 1996 13 août 1999 Etats-Unis d’Amérique 24 septembre 1996
[PDF] 2000-2003 Aprilia Mille - Anciens Et Réunions
[PDF] 2000-2004 Kawasaki 1500 Nomad - Anciens Et Réunions
[PDF] 2000-2014 SM Alpin Top Ten Women
[PDF] 2000-23 Risques et conséquences de l`ensemencement tumoral - Anciens Et Réunions
[PDF] 2000-38 Le syndrome du Turner (Turner`s syndrome) - Garderie Et Préscolaire
[PDF] 2000/2500w g22 theatre spotlight / projecteur de
[PDF] 20000Academy versus Umsetzung ohne Hilfe
[PDF] 2001 - American Coton Club - Anciens Et Réunions
[PDF] 2001 - Schweizerische Gesellschaft für Fahnen
[PDF] 2001 018 - Archives nationales
[PDF] 2001 9 5 La fee Clochette Profil femme - Anciens Et Réunions
[PDF] 2001 Château Haut-Sarpe, Janoueix, Saint - Support Technique
[PDF] 2001 CRAYLER Expédition/Transport/Entreprise de camionnage - Anciens Et Réunions
[PDF] 2001 élection municipale