SOMMAIRE - pyrenees-orientalesgouvfr
au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Languedoc-Roussillon Midi- Pyrénées, ainsi qu'à ceux des départements de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère, des Pyrénées Orientales Montpellier, le 22 janvier 2016 La directrice générale de l'Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon Monique Cavalier
République Française Département de l’Hérault COMMUNAUTÉ DE
L'Etat (ministère en charge de l’écologie), représenté par le préfet de l'Hérault, d’une part, Et La Communauté de communes Vallée de l’Hérault, désignée sous le terme d’animateur, représentée par son président, M Jean-François SOTO, d'autre part Sommaire
SOMMAIRE - Accueil - Les services de lÉtat dans les
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE de la Préfecture— 24 quai Sadi-Carnot— 66951 PERP/GNAN CEDEX VU l'avis du Syndicat des Pharmaciens de l'Hérault du 31 janvier 2017 ,
N° 247739 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
dispositions précitées de l’article 3 du décret du 30 juin 1946 susvisé, elle s’est présentée à la préfecture de l’Hérault pour y souscrire une première demande de titre de séjour ; que par une décision du 28 mars 2001 le préfet a refusé d’enregistrer cette demande aux motifs que l’intéressée
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
du Tarn sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent alTêté qui sera publié au recueil des actes administratifs des préfectures de l'Aude, de l'Hérault, de la Haute-Garonne et du Tmn ainsi que sur le site internet du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, www gesteau eaufrance
Sauvian
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L'HERAULT VILLE DE SAUVIAN Envoyé en préfecture le 28/05/2020 Reçu en réf Affiché le ID : 034-213402985-20200505-2020_37-DE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
départements de l'Aude, de l'Aveyron, du Gard, du Gers, de la Haute-Garonne, des Hautes-Pyrénées, de l'Hérault, du Lot, de la Lozère, des Pyrénées-Orientales, du Tarn, du Tarn-et-Garonne et sur les actes juridiques liés à leur délivrance ou leur refus Article 2 : Prestations accomplies par le délégataire 1
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Créée à Montpellier le 17 mai 1985, déclarée à a préfecture de l'Hérault et publiée au Journal Officiel de la République Française du 05/06/1985, régie par les dispositions de la loi du ler juillet 1901 et des textes qui s'y rattachent,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Les services de lÉtat
de la mer, délégué à la Mer et au littoral de l'Hérault et à Monsieur Yves GAVALDA, Directeur départemental interministériel adjoint, à l'effet de signer toutes les décisions inhérentes aux missions figurant aux articles I et 2 de l'arrêté no 2013-DM-36 du 23
[PDF] - REGLEMENT INTERIEUR DU CAMPING MUNICIPAL
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[PDF] MANUEL SINISTRES Octobre 2011
[PDF] Article. «Section préliminaire - Organisation générale du centre hospitalier» [s.a.] Les Cahiers de droit, vol. 15, n 2, 1974, p. 310-313.