LA COMMISSION SCOLAIRE DES HAUTES-RIVIÈRES
05 2 2 De monsieur Marc Soucie, secrétaire général à la Commission scolaire des Appalaches : résolution CC-1819-059 adoptée par le conseil des commissaires le 26 mars 2019 – Gouvernance de l’école publique 05 2 3 De madame Élyse Giacomo, secrétaire générale à la Commission scolaire du Chemin-du-Roy : résolution 111-CC/19-03-27
COMMISSION SCOLAIRE DES APPALACHES
commission scolaire des appalaches services complÉmentaires sc-p-02 p o l date d’approbation: 2009-05-12 rÉsolution numÉro: cca -0809 099 i t date de rÉvision: 2014-05-27 rÉsolution numÉro: cc-1314-104 i q entrÉe en vigueur: 2009-05-12 u e surveillance du midi dans les Écoles 1
COMMISSION SCOLAIRE DES APPALACHES
commission scolaire des appalaches conseil des commissaires cc-r-05 r È g :date d’approbation 23 février 2010 rÉsolution numÉro: cc -0910 069 l e date de rÉvision:rÉsolution numÉro m e entrÉe en vigueur: 3 mars 2010 n t rÈglement sur la procÉdure d’examen des plaintes formulÉes par les ÉlÈves ou leurs parents
SÉANCE ORDINAIRE 16 AVRIL 2019 - csdhrqcca
Tisserands : résolution CC-3156-190325 adoptée par le conseil des commissaires le 25 mars 2019 – Gouvernance de l’école publique 05 2 2 De monsieur Marc Soucie, secrétaire général à la Commission scolaire des Appalaches : résolution CC-1819-059 adoptée par le conseil des commissaires le 26
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 JANVIER 2018 CONSEIL DES COMMISSAIRES
Commission scolaire du Pays-des-Bleuets tenue à la salle des commissaires sise au 1322, boulevard du Sacré-Coeur, à Saint-Félicien ce 16 e jour de janvier 2018, à 19 h 30, et à laquelle sont présents :
27 AOUT 2013 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL
CC-06-08-13 FÉDÉRATION DES COMMISSIONS SCOLAIRES DU QUÉBEC – représentation au conseil général – nominations 2013-2014 Il est proposé par madame la commissaire Diane Roy que le président, monsieur Charles-Henri Lecours, soit nommé représentant de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin au conseil général de la
PROVINCE DE QUÉBEC - Centre de services scolaire de la Capitale
COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE CIRCONSCRIPTION DE VANIER Procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Capitale tenue au Centre administratif, 1Côté, 900, rue Québec, le 16 octo2012, de 19breh 30 à 20 h 39 à laquelle sont présents mesdames et messieurs les commissaires :
PROVINCE DE QUÉBEC - Centre de services scolaire de la Capitale
COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE CIRCONSCRIPTION DE VANIER Procès-verbal d’une séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Capitale tenue au Centre administratif, 1900, rue Côté, Québec, le 18 novembre 2014, de 19 h 30à 20 h 47à laquelle sont
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