COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
CR du Conseil Municipal du 06/05//2010 Page - I - SG/SB/SS/DF COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 06 MAI 2010 Conseillers en exercice 29 Présents 23 Votants 26 Pouvoirs 3 L'an deux mil dix, le six mai à vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Péray étant réuni au lieu ordinaire de ses séances,
Compte rendu de la r-union du Conseil Municipal du 01 sept 2009
Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 01 septembre 2009 * Bilan Cantine/Garderie 2008/2009; Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le bilan comptable de la cantine – garderie pour l’année scolaire 2008/ 2009, laissant apparaître un déficit d’un montant de 33 182,87 €
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FEVRIER
Municipal Le compte-rendu de la réunion du 17 Novembre 2014 est signé sans observation Le Maire présente la liste des décisions prises, depuis la dernière réunion du Conseil Municipal, dans le cadre des délégations de compétences qu’il a reçues ; aucune remarque n’est formulée
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27
Validation de la titularisation d’Isabelle COSMO (Educatrice de Jeunes Enfants – 28 heures), Directrice de la crèche à Montfaucon, à compter du 8 janvier 2011, et avec modification de son temps de travail à compter du 1 er octobre 2010 à hauteur de 31h50
COMPTE-RENDU SOMMAIRE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU
Date de la convocation : 10 novembre 2010 Rectificatif au compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 16/09/2010 : Dans la phrase «concernant les passerelles à construire entre les lotissements, intervention énergique de M SALA qui est contre » ce dernier corps de phrase est remplacé
Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 25
Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2014 Le PV de la dernière séance du 28/08/14 (délibération n°01 modifiée) Points rajoutés à l’ordre du jour: - Pertes sur créances irrécouvrables - Installations classées pour la protection de l’environnement
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 28
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 21 septembre 2017 1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 21 Septembre 2017 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi vingt-et-un septembre deux mil dix-sept à vingt heures, sous la présidence de Monsieur Gérard Poupon, Maire
Compte rendu du conseil municipal - Mairie de Laigneville
OBJET RAPPORTEUR DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL Décision du Maire M le Maire Décision du Maire dans le cadre de la délégation accordée par le conseil municipal en date du mois d’avril 2014 Article L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités territoriales Décision n° 2015-09-01 du 23 septembre 2015 : ontrat d
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 28
Compte-rendu du Conseil Municipal du jeudi 12 octobre 2017 1 Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 12 octobre 2017 Le conseil municipal s'est réuni à la mairie de Salavre, le jeudi douze octobre deux mil dix-sept à dix-neuf heures et trente minutes, sous la présidence de Monsieur Gérard Poupon, Maire
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2015 - Compte rendu
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2015 - Compte rendu - 23/09/2015 19:45 CM210962015 doc 2/7 1 Révision générale du PLU : 1 1 Bilan de la réunion publique du 6 août 2015 Cette réunion ciblait les villégiateurs de l’été et se sont bien eux qui sont venus
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