Modèle de rapport Antea - Préfecture de Toulon (83)
Annexe 1 : Déoulement de la pocédue d’autoisation Annexe 2 : Récépissé de dépôt du Permis de Construire (PC) et demande de défrichement Annexe 3 : Extrait du registre du commerce (K bis) de la société AZUR VALORISATION et du Groupe PIZZORNO Environnement
Guide de l’élu La sécurité des établissements recevant du
FICHE 2 LES COMMISSIONS DE SECURITE Sur la base des projets de constructions (permis de construire ou autorisations de travaux) et au terme de visites des établissements (visite d’ouverture, de réception de travaux, périodique ou
COMMUNES DE ESQUERCHIN, FLERS-EN-ESCREBIEUX, COURCELLES-LÈS
Chaque éolienne fait l’objet d’une demande de permis de construire propre Les quatre éoliennes sont de type SIEMENS - SWT113 modèle 3 2 MW, de 99,5 m de hauteur de mât et 113 m de diamètre de rotor, pour une hauteur totale de 156 m Le poste de livraison se situe sur la parcelle communale AI 661 de la commune de Noyelles-Godault
RAPPORT D’ENQUÊTE PUBLIQUE DU - Accueil - Les services de
Les Affiches d'Alsace et de Lorraine : 8 novembre et 29 novembre 2019) et affichage en mairieaux panneaux réglementaires,à différents endroits de la commune et à l'entrée du site Seifert durant toute la durée de l'enquête (cf annexe 6) D'autre part, le site internet de la préfecture
Vous êtes Maire, Maître d’ouvrage ou Exploitant, Quel est
Dans les autres cas, le législateur a prévu des contraventions de 5ème classe pouvant aller jusqu’à 1500 € d’amende pour une première infraction La délivrance du permis de construire et l’autorisation de travaux peuvent être accordés sans avis préalable de la commission de sécurité
SÉCURISATION DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ GUIDE A D’UN PLAN DE
tous les étalissements de santé sont assujettis à l’éla oation d’un PSE S’agissant des établissements ui elèvent du seteu d’ativité d’impo tan e vitale « Santé », l’éla oation de leu PSE est omplémentaie du plan patiulie de p otetion (PPP) de leu(s) point(s) d’impotan e vitale (PIV)
Rapport d’expertise - InfoTerre
En février 2012, un trou d’environ 1,2 m de profondeur et 2 m de diamètre est apparu au bord de la terrasse du 34 rue du blockhaus Comme il se prolongeait sous la terrasse en direction de la maison, les propriétaires l’ont fait combler rapidement Des fissures sont apparues sur l’habitation à la fin de l’année 2012
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