ASSEMBLEE DE CORSE
collectivite de corse rapport n° 2021/o1/019 assemblee de corse 1 ere session ordinaire de 2021 reunion des 25 et 26 fÉvrier 2021 rapport de monsieur le president de l'assemblÉe de corse resu contu di e delegazione d'attribuzione date À u cunsigliu esecutivu È À u so presidente per u secondu trimestru di u 2020
ASSEMBLEE DE CORSE
rapport n° 2021/o1/037 assemblee de corse 1 ere session ordinaire de 2021 reunion des 25 et 26 fÉvrier 2021 rapport de monsieur le president du conseil executif de corse pianu tarrituriali di riduzzioni e di gistioni di i scarti e di l'icunumia circulari plan territorial de prevention et de gestion des dechets et de l'economie circulaire
LETTRE SUD COMMUNES Le bulletin mensuel d’information de l
des prochaines rencontres ministérielles consacrées à l'évolution de l'organisation territoriale de la Corse, et notamment celle fixée au 13 avril 2015 en présence des élus territoriaux - Le 30/03/15, courrier adressé à Monsieur PANUNZI, sénateur de la Corse-du-Sud et Président du conseil départemental de Corse-du-
Procés Verbal du Comité Syndical Séance du 11 mars 2011
Séance du 11 mars 2011 L'an deux mil onze et le onze du mois de mars, à quatorze heures, le Comité Syndical régulièrement convoqué s'est réuni, au nombre préscrit par la Loi, au siège social du Syndicat, sous la Présidence de Monsieur Pierre POLI, président Présents:
PROCES-VERBAL Réunion du Conseil - Mairie de Bonifacio
commercialisation : « classements des meublés de tourisme du conseil municipal » Vu la délibération portant le même nom du comité directeur du 12 décembre 2018 Vu la délibération portant le même nom du comité directeur du 1 février 2019 et modifiant de nouveau la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020
PROCES-VERBAL Réunion du Conseil - Mairie de Bonifacio
Pour le bon fonctionnement de la structure, de ses différents bureaux et des différents équipements, les dépenses représentent 265 000 euros, soit 28 du budget Les principales recettes de l’OMT sont en légère hausse par rapport à 2016 avec une estimation de :
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 Février 2011
13/ Convention avec le Conseil Général du Nord relative à la mise en œuvre des mesures compensatoires 14/ Convention avec le Conseil Général du Nord pour le carrefour de Maneuville 15/ Convention avec le Conseil Général du Nord pour les trottoirs de la R D 938 – Rue Jules Rieu
SERVICE DÉPARTEMENTAL DINCENDIE ET DE SECOURS DE LA DRÔME
Il est rappelé que les crédits indiqués ci-dessus, seront inscrits au budget lors de son adoption » Le rapport est adopté à l’unanimité III/ Exercice 2017 Contribution incendie Le président expose : « Depuis 2003, le service départemental d’incendie et de secours détermine le montant des
[PDF] RESUME DESCRIPTIF DE LA CERTIFICATION (FICHE REPERTOIRE)
[PDF] CONTRAT D'OBJECTIFS TRIENNAL N 128238007
[PDF] FORM ACTION ECOLE DE TRAVAIL SOCIAL
[PDF] DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2015
[PDF] Objet : Circulaire nationale d organisation du Diplôme d'expert en Automobile - session 2017
[PDF] Les politiques européennes de soutien aux PME
[PDF] Union des Métiers et des Industries de l Hôtellerie. Résultats du questionnaire Rénovation des hôtels
[PDF] DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION CAMPING
[PDF] LA GESTION BUDGETAIRE LA DIVERSITÉ DES BUDGETS - LE BUDGET DE TRÉSORERIE
[PDF] Accord sur le financement de 1a-- continue dans le Bâti-lent
[PDF] ARRETE. Arrêté du 24 décembre 2003 relatif à la mise en oeuvre de l obligation de pluridisciplinarité dans les services de santé au travail
[PDF] POLITIQUE RELATIVE AUX DEMANDES DE SUBVENTIONS, DONS, SOUSCRIPTIONS, COMMANDITES ET ACTIVITÉS DE REPRÉSENTATION VERSION MAI 2006
[PDF] relative à la formation continue du personnel de l Etat
[PDF] MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES