EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal de
EXTRAIT Du registre des délibérations du Conseil Municipal de SAINT OUEN DES ALLEUX Séance du conseil municipal du mercredi 8 juillet 2020 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 15 Nombre d’absents : Nombre de votants : 15
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal- - - - - - - - - - - - - - - ARRONDISSEMENT BOULOGNE SUR MER L'an deux mille vingt le dix juin à dix-neuf heures, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame LOIRE Gwénaëlle, Maire, en suite de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 JUILLET 2020 Date de la convocation : 9 juillet 2020 Nombre de conseillers en exercice : 29 Nombre de conseillers qui ont pris part à la délibération : 27 Président de séance : M Dominique IDIART, Maire de la Commune de Saint-Pée-sur-Nivelle Présents :
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT du REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt huit mai, le conseil municipal de la commune de DARDILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Rose-France FOURNILLON, Maire Nombre de conseiller municipaux en exercice : 29 Date de
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 27/06/2019 _____ L'an deux mille dix neuf, le vingt sept juin, à 20 heures30, Le Conseil Municipal de la Ville d’Évry-Courcouronnes, légalement convoqué, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Stéphane
Extrait du registre des délibérations
Conseil municipal Séance du 2 juillet 2020 Extrait du registre des délibérations Délibération n°2020-07-02-41 Prévention de la Délinquance - Programme de vidéo surveillance - Demande de subventions au Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) et au Département de Seine Maritime
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la Ville de Saint-Malo L'an deux mille dix huit, le jeudi 18 octobre 2018 à 18h00, les membres du Conseil Municipal de la Ville de Saint-Malo, dûment convoqués, se sont réunis à l'Hôtel de Ville de Saint-Malo, sous la Présidence de M Claude RENOULT, Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’AN DEUX MILLE DIX SEPT LE 6 Juillet (06/07/2017) Le Conseil municipal de la Commune de Moissac étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation faite le 30 juin, sous la présidence de Monsieur HENRYOT Jean-Michel, a été appelé à
Extrait du Registre SAINT-LO des Délibérations du Conseil
Arrondissement Extrait du Registre de SAINT-LO des Délibérations du Conseil Municipal Canton de CARENTAN Ville Nombre de Conseillers en exercice : 53 de CARENTAN- Nombre de Conseillers présents à la séance : 48 LES-MARAIS Date de convocation : 19 06 2020 Date d’affichage du procès-verbal : 09 07 2020
Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations
CONSEIL MUNICIPAL Le procès-verbal de séance et le registre des délibérations LES FICHES TECHNIQUES DU JOURNAL DES MAIRES www journaldesmaires com février 2013 Journal des Maires 45 Le conseil municipal est seul maître de la rédaction du procès-verbal, dont les mentions font foi jusqu’à inscription de faux Par ailleurs, les
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