DÉLIBÉRATION N CP 2018472 - Île-de-France
La délibération n° CP 16-132 du 18 mai 2016 relative à la mise en œuvre du bouclier de sécurité, et adoptant les règlements d’intervention régionaux « Soutien à l’équipement en vidéoprotection » et « Soutien à l’équipement des polices municipales » ;
DÉLIBÉRATION N CP 2019167 - iledefrancefr
approuvée par délibération CP n° 16-368 du 12 juillet 2016, tel qu’il figure en annexe 2 à la présente délibération, subordonne le versement de la subvention à la signature de celui-ci et autorise la Présidente du Conseil régional à le signer
DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE
Vu la délibération du Conseil régional n°16 00 06 du 4 janvier 2016 donnant délégations à la Commission permanente, Vu la délibération n°1511 de l’Assemblée plénière du Conseil régional des 15 et 16 décembre 2016 relative au Schéma régional de développement économique, d’innovation et
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU DÉPARTEMENT DU CHER
Vu sa délibération n° CP 86/2016 du 23 mai 2016 relative au contrat d’opération 2016-2018 conclu avec la commune de SAINTE-SOLANGE ; Vu sa délibération n° CP 195/2016 du 12 septembre 2016 relative au contrat
DÉLIBÉRATION N CP 2019173 - lyceesiledefrancefr
VU La délibération du conseil régional N° CR 92-15 du 18 décembre 2015 relative aux délégations d’attributions du conseil régional à sa commission permanente, modifiée par la délibération n° CR 2017-162 du 22 septembre 2017 ; VU La délibération n° CP 2018-185 du 30 mai 2018 relative à l’introduction de produits biologiques
Recueil - cosoborg
- Décret Législatif n° 93-10 du 23 mai 1993 relatif à la bourse des valeurs mobilières 6 Modifié et complété par *Ordonnance n° 96-10 du 10-01-1996 modifiant et complétant le DL n° 93-10 relatif à la bourse des valeurs mobilières 13 *Loi n°03-04 du 17-02-2003 modifiant et complétant le DL n°93-10
N°-219 page Résultats
Demande de prix n° 2016-1/DPX/51 du 18 mars 2016 pour l’acquisition de fournitures de bureau au profit du Conseil supérieur de la communication au titre de l’année budgétaire 2016 Date d’ouverture des plis : 24 juin 2016 Date de délibération : 24 juin 2016 Nombre de plis reçus : cinq (05)
Commune de La Canourgue
Vu les délibérations N°CP/2016-DEC/11 20 et N°CP/2017-MAI/11 11 de la Commission Permanente du 16 décembre 2016 et du 19 mai 2017 du Conseil régional Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, relatives à la mise en œuv e de la politiue égionale pou le développement et la valoisation des ougs-Centres Occitanie /
VILLE DE LAGNY-SUR-MARNE CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016 N O
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2016 N O T E D E S Y N T H È S E Nomination du secrétaire de séance – N°1 CONSEIL MUNICIPAL - Procès-verbal de la séance du 15 mars 2016 – Adoption Annexe 1 N°2 Règlement intérieur: CONSEIL MUNICIPAL - Modification de l'article 16
N°-219 page Résultats
Direction Générale du Contrôle des Marchés Publics et des Engagements Financiers Quotidien d’information de la Direction Générale du Contrôle des Marchés Publics et des Engagements Financiers du Burkina N° 1788 - Mardi 10 mai 2016— 200 F CFA La cli dan la anpaence S o m m a i r e
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