Convention de prêt - AFROA
Convention cadre de prêt d’oeuvres originales (manuscrits, estampes, œuvres sur papier, photograp hies, imprimés, bibliophilie moderne et contemporaine, objets de collection) Entre La Ville de Lyon/ Bibliothèque municipale de Lyon, représentée par son maire en exercice,
CONVENTION CADRE Établie entre les soussignés
notamment dans cette convention, les modalités de ce partenariat, les conditions de financement de l’orchestre, l’organisation de l’enseignement musical, les modalités et lieux d’enseignement, l’accompagnement des élèves en cas de déplacement ainsi que les modes de prêt et/ou d’acquisition des instruments 4
Convention de partenariat - Site de la mairie dAngoulême
Convention de partenariat Entre l'Artothèque d'Angoulême service municipal représenté par Monsieur le Maire Xavier Bonnefont, dont le siège social est situé : Artothèque d'Angoulême, Musée du Papier , 134 rue de Bordeaux, 16000 Angoulême d’une part et la Bibliothèque de la Cité internationale de la bande dessinée et de l’image
Comité permanent du droit d auteur et des droits connexes
par le droit d’auteur nécessite généralement un certain type de technologie d’assistance qui transforme l’intégralité ou une partie du contenu de l’œuvre d’un support à un autre Toutefois, ces transformations peuvent mettre en cause les droits exclusifs accordés aux titulaires du droit d’auteur et des droits connexes
LE RU - Espace Presse de la Ville dAngers et dAngers Loire
création contemporaine grâce au prêt des œuvres originales de sa collection et à une politique d’expo-sitions et d’activités régulières Elle est également un lieu d’initiation et de sensibilisation à l’art d’aujourd’hui La collection compte 1 200 œuvres originales de plus de 450 artistes Toutes les œuvres sont mises à la
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
l’exposition afin que le CAPC les expose dans le cadre de ladite exposition La liste de ces œuvres ainsi que la durée de prêt de chaque œuvre fera l’objet d’un accord spécifique entre la Cité et le CAPC Article 2 : Durée de prêt 2 1 Le prêt des œuvres de la FGA mentionnées dans l’Annexe 1 débutera au plus tôt le 13 mai
Balises de reproduction pour les documents distribués aux
dans le cadre d’échanges avec des membres du personnel ou d’autres étudiants dans le cadre de travaux d’équipe participatifs La licence Copibec vous autorise à conserver la leçon tant que la licence est valide Utilisation permise Conditions : - Maximum 15 de la publication (Convention Copibec) - Mentionner la source 2
DOSSIER DE PRESSE - SNES
à la mise en place d’une artothèque de bassin, afin de doter les établissements d’une structure de prêt d’œuvre au même titre qu’un CDI Depuis la création de l’artothèque en 2000, nous avons organisé 4 Commissions d’acquisition : 9 Novembre 2000, 26 Mars 2002, 16 Mai 2003, 30 Mai 2005
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